Modèle De Contrat De Transport De Marchandises

Personnaliser mon contrat

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Contrat De Transport De Marchandises. Vous avez la possibilité de rédiger votre contrat en ligne ou de télécharger un modèle préétabli que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Transport de Marchandises. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre le transporteur et l’expéditeur. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Transport de Marchandises

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Marchandises

4. Conditions de Tarif et de Paiement

5. Détails sur la Livraison


6. Obligations des Parties

7. Assurance et Responsabilité

8. Conditions de Résiliation

9. Confidentialité et Sécurité

10. Résolution des Conflits

11. Coordonnées de Contact


12. Déclarations et Signatures




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WORD

Voici deux exemples de Modèle De Contrat De Transport De Marchandises. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et peuvent vous être utiles pour élaborer votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle De Contrat De Transport De Marchandises (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Transporteur :
[Nom du transporteur]
[Adresse de l’agence de transport]
[Numéro de téléphone du transporteur]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
Date : [Date de la signature]
Objet : Contrat de Transport de Marchandises


Ce contrat est établi entre l’expéditeur et le transporteur afin de définir les termes et conditions pour le transport de marchandises.
1. Description des Marchandises :
[Spécifier le type de marchandises, quantité, poids, dimensions, etc.]
2. Lieu de Prise en Charge :
[Adresse de prise en charge des marchandises]
3. Lieu de Livraison :
[Adresse de livraison des marchandises]
4. Durée du Transport :
[Estimation du temps de transport]
5. Conditions de Paiement :
Le paiement sera effectué [indiquer modalités de paiement, par exemple : à la livraison, à l’avance, etc.].
6. Responsabilité :
Le transporteur est responsable des marchandises pendant leur transport, conformément à [mentionner les réglementations applicables, par exemple : le Code des Transports].
7. Assurances :
[Indiquer si une assurance est requise et les détails associés].
8. Signature :
Le présent contrat est signé en deux exemplaires, chaque partie conservant un exemplaire.
[Signature de l’expéditeur]
[Signature du transporteur]


Annexes :
  • Documentation concernant la marchandise (facture, liste de colisage, etc.)
  • Preuve de l’identité de l’expéditeur et du transporteur
Modèle De Contrat De Transport De Marchandises (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Transporteur :
[Nom du transporteur]
[Adresse de l’agence de transport]
[Numéro de téléphone du transporteur]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
Date : [Date de la signature]
Objet : Mention Importante sur le Transport


Dans le cadre de ce contrat, il est vital de respecter les conditions spécifiées pour le transport sécurisé des marchandises.
1. Item à Transporter :
[Description détaillée des marchandises y compris les spécificités suivantes: fragilité, valeur, etc.]
2. Méthode de Transport :
[Indiquer le type de transport à utiliser, par exemple : routier, ferroviaire, maritime, etc.]
3. Horaire de Chargement et Livraison :
Le chargement doit avoir lieu le [date] et la livraison au plus tard le [date].
4. Coût du Transport :
Le coût total pour le transport est fixé à [montant]. Ce montant comprend [détails sur ce qui est inclus].
5. Clause d’Annulation :
En cas d’annulation, un préavis de [nombre de jours] jours doit être donné par écrit.
6. Force Majeure :
Le transporteur n’est pas responsable des retards dus à des circonstances imprévisibles, telles que des catastrophes naturelles.
7. Règlement des Litiges :
Tout litige résultant du présent contrat sera soumis à la juridiction des tribunaux de [indiquer la localisation].
8. Signature :
Le présent contrat est signé en deux exemplaires par les deux parties.
[Signature de l’expéditeur]
[Signature du transporteur]


Annexes :
  • Contrat antérieur ou bon de commande
  • Documents d’assurance

Modèle De Contrat De Transport De Marchandises