Modèle De Contrat De Livraison De Marchandise

Personnaliser mon contrat

Vous avez la possibilité de choisir entre deux solutions pour le Modèle de Contrat De Livraison De Marchandise. Vous pouvez élaborer votre contrat directement en ligne ou télécharger un modèle de document que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Livraison de Marchandise. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Livraison de Marchandise

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Marchandises

4. Conditions de Livraison

5. Prix et Conditions de Paiement

6. Obligations du Fournisseur

7. Obligations du Client

8. Conditions de Résiliation

9. Confidentialité

10. Résolution des Conflits

11. Coordonnées de Contact


12. Déclarations et Signatures




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WORD

Voici deux exemples de Modèle De Contrat De Livraison De Marchandise. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et pourraient vous servir de référence pour établir votre propre contrat :

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Modèle De Contrat De Livraison De Marchandise (1)
Parties au contrat :
[Nom du fournisseur]
[Adresse du fournisseur]
[Numéro de téléphone du fournisseur]
[Adresse e-mail du fournisseur]
Client :
[Nom du client]
[Adresse du client]
[Numéro de téléphone du client]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Livraison de Marchandise


Entre les soussignés :
D’une part, [Nom du fournisseur], ci-après désigné « le Fournisseur ».
Et d’autre part, [Nom du client], ci-après désigné « le Client ».


Article 1 : Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions de livraison de marchandises fournies par le Fournisseur au Client.
Article 2 : Description des marchandises
Les marchandises livrées sont les suivantes : [détails des marchandises, quantités, spécifications, prix, etc.].
Article 3 : Conditions de livraison
Les marchandises seront livrées à l’adresse suivante : [adresse de livraison]. La livraison aura lieu le [date ou délai de livraison].
Article 4 : Prix et modalités de paiement
Le prix total de livraison est de [montant]. Le paiement s’effectuera selon les conditions suivantes : [préciser les modalités, acompte, solde, mode de paiement, etc.].
Article 5 : Responsabilités
Le Fournisseur s’engage à livrer les marchandises en bon état. Le Client doit vérifier l’état des marchandises lors de la réception.
Article 6 : Annulation et modifications
Toute demande d’annulation ou de modification de commande doit être faite par écrit et acceptée par le Fournisseur.
Article 7 : Droit applicable
Le présent contrat est régi par la loi [indiquer le pays ou la région applicable].


Fait à [lieu], le [date].
Signatures :
Le Fournisseur : ____________________
Le Client : ____________________


Annexes :
  • Facture pro forma
  • Conditions générales de vente
Modèle De Contrat De Livraison De Marchandise (2)
Parties au contrat :
[Nom du fournisseur]
[Adresse du fournisseur]
[Numéro de téléphone du fournisseur]
[Adresse e-mail du fournisseur]
Client :
[Nom du client]
[Adresse du client]
[Numéro de téléphone du client]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Livraison de Marchandise – Ajout


Entre les soussignés :
D’une part, [Nom du fournisseur], ci-après désigné « le Fournisseur ».
Et d’autre part, [Nom du client], ci-après désigné « le Client ».


Article 1 : Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions de livraison de marchandises fournies par le Fournisseur au Client.
Article 2 : Amendement de la commande
Il est convenu d’ajouter à la commande précédente les articles suivants : [détails des nouveaux articles, leur prix et leur quantité].
Article 3 : Modification des conditions de livraison
Les nouvelles marchandises seront livrées à [adresse de livraison modifiée] dans un délai de [nouveau délai de livraison].
Article 4 : Paiement des articles additionnels
Le prix des articles additionnels est de [montant]. Le Client s’engage à payer ce montant selon les modalités définies dans le contrat initial.
Article 5 : Acceptation de la commande
Le Client confirme l’acceptation des termes modifiés par la signature ci-jointe.
Fait à [lieu], le [date].
Signatures :
Le Fournisseur : ____________________
Le Client : ____________________


Annexes :
  • Ordre de modification
  • Conditions générales de vente mises à jour

Modèle De Contrat De Livraison De Marchandise