Modèle De Contrat De Dépôt-Vente Automobile

Personnaliser mon contrat

Vous trouverez ci-dessous deux possibilités pour le Modèle De Contrat De Dépôt-Vente Automobile. Vous pouvez soit élaborer votre contrat en ligne, soit télécharger un exemple de contrat que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Élaborer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Dépôt-Vente Automobile. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Dépôt-Vente Automobile

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description du Véhicule

4. Prix de Vente et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Sécurité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle De Contrat De Dépôt-Vente Automobile. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous servir lors de l’élaboration de votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle De Contrat De Dépôt-Vente Automobile (1)
Vendeur :
[Nom du vendeur]
[Adresse du vendeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Acquéreur :
[Nom et prénom de l’acquéreur]
[Adresse de l’acquéreur]
Véhicule :
[Marque et modèle du véhicule]
[Numéro d’immatriculation]
[Numéro de série (VIN)]
Date : [Date]


Objet : Contrat de Dépôt-Vente Automobile
Ce contrat est établi entre le vendeur et l’acquéreur pour le dépôt et la vente du véhicule décrit ci-dessus.
1. Conditions de Dépôt :
Le vendeur autorise l’acquéreur à vendre le véhicule selon les modalités suivantes :
– Prix de vente souhaité : [Montant en euros]
– Pourcentage de commission en cas de vente : [Pourcentage]% du prix de vente.
2. Durée du Contrat :
Le présent contrat est valable pour une durée de [durée, par exemple : trois mois] à compter de la date de signature.
3. Obligations du Vendeur :
Le vendeur garantit que le véhicule :
– Est en bon état de fonctionnement.
– N’est pas soumis à des gages ou dettes.
– Est accompagné de tous les documents nécessaires (carte grise, contrôle technique, etc.).
4. Obligations de l’Acquéreur :
L’acquéreur s’engage à:
– Exécuter la vente dans les meilleurs délais.
– Informer le vendeur de toute offre ou intérêt pour le véhicule.
– Rendre compte des ventes et des actions entreprises.
5. Résiliation du Contrat :
Le contrat peut être résilié par l’une des parties par écrit avec un préavis de [délai, par exemple : deux semaines].
6. Litiges :
En cas de litige, les parties conviennent de soumettre leur différend au tribunal compétent de [Ville].
Fait en double exemplaire, le [date].
Cordialement,
[Signature du vendeur]
[Signature de l’acquéreur]


Annexes :
  • Photocopie de la carte d’identité du vendeur
  • Photocopie de la carte grise du véhicule
  • Rapport de contrôle technique
Modèle De Contrat De Dépôt-Vente Automobile (2)
Vendeur :
[Nom du vendeur]
[Adresse du vendeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Acquéreur :
[Nom et prénom de l’acquéreur]
[Adresse de l’acquéreur]
Véhicule :
[Marque et modèle du véhicule]
[Numéro d’immatriculation]
[Numéro de série (VIN)]
Date : [Date]


Objet : Contrat de Dépôt-Vente Automobile – Suivi
Suite à notre précédent contrat signé le [date du premier contrat], cette section apporte des précisions et des informations complémentaires.
1. Suivi des Offres :
L’acquéreur doit tenir le vendeur informé des offres reçues et des potentiels acheteurs intéressés.
– Détails des offres : [Préciser ici].
2. Publicité :
L’acquéreur est responsable de la publicité du véhicule et s’engage à le faire figurer sur des supports adéquats (sites internet, affiches, etc.).
3. Droit de Retransmission :
Le vendeur a le droit de reprendre possession du véhicule avant la vente si des problèmes surgissent, sous réserve de notification au moins [délai, par exemple : 7 jours] à l’avance.
4. État du Véhicule :
Le vendeur doit s’assurer que le véhicule est constamment en bon état et à jour au niveau des documents légaux.
En cas d’intérêt, l’acquéreur doit organiser une visite du véhicule dans un délai raisonnable.
Fait en double exemplaire, le [date].
Cordialement,
[Signature du vendeur]
[Signature de l’acquéreur]


Annexes :
  • Copie de l’ancien contrat signé
  • Documentation de maintenance du véhicule

Modèle De Contrat De Dépôt-Vente Automobile