Modèle Contrat De Travail Particulier Employeur

Personnaliser mon contrat

Vous trouverez ci-dessous deux possibilités pour le Modèle de Contrat De Travail Particulier Employeur. Vous pouvez élaborer votre contrat directement en ligne ou télécharger un exemple de document à personnaliser selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Travail Particulier Employeur. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Travail Particulier Employeur

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Fonctions

4. Rémunération et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations de l’Employeur

7. Obligations de l’Employé

8. Conditions de Résiliation

9. Confidentialité et Sécurité

10. Résolution des Conflits

11. Coordonnées de Contact


12. Déclarations et Signatures




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WORD

Voici deux exemples de Modèle de Contrat De Travail Particulier Employeur. Ces modèles ont été conçus à partir de sources fiables et peuvent vous être utiles lors de la rédaction de votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat De Travail Particulier Employeur (1)
Employeur :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Salarié :
[Nom et prénom du salarié]
[Adresse du salarié]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Travail Particulier


Entre les soussignés :
1. L’employeur :
[Nom de l’employeur], représentant de l’établissement [nom de l’établissement] situé à [adresse], ci-après dénommé « l’Employeur ».
2. Le salarié :
[Nom et prénom du salarié], domicilié(e) à [adresse], ci-après dénommé « le Salarié ».

Article 1 : Objet du Contrat
Ce contrat a pour objet de définir les conditions d’emploi et de rémunération du salarié dans le cadre des tâches suivantes : [décrire les tâches spécifiques à réaliser par le salarié, par exemple : entretien de la maison, garde d’enfants, etc.].
Article 2 : Durée du Contrat
Le présent contrat est conclu pour une durée de [durée, par exemple : indéterminée, déterminée jusqu’à une date précise], à compter du [date de début].
Article 3 : Rémunération
Le salarié percevra une rémunération de [montant] euros brut par heure/semaine/mois, payable [fréquence de paiement, par exemple : à la fin de chaque mois].
Article 4 : Temps de travail
Le temps de travail du salarié est fixé à [nombre d’heures] heures par semaine, réparties comme suit : [indiquez la répartition des heures, par exemple : lundi à vendredi de 9h à 13h].
Article 5 : Congés
Le salarié a droit à [nombre] jours de congés payés par an, répartis selon les besoins de l’employeur et du salarié.
Article 6 : Résiliation du Contrat
Chaque partie peut résilier le présent contrat sous réserve d’un préavis de [durée du préavis, par exemple : un mois], notifié par écrit.
Article 7 : Droit applicable
Le présent contrat est régi par les lois en vigueur en France.
Fait à [ville], le [date].
Pour l’Employeur :
[Signature][Nom et prénom]
Pour le Salarié :
[Signature][Nom et prénom]

Annexes :
  • Copie de l’identité de l’employeur
  • Copie de l’identité du salarié
Modèle Contrat De Travail Particulier Employeur (2)
Employeur :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Salarié :
[Nom et prénom du salarié]
[Adresse du salarié]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Travail Particulier – Modifications


Suite à notre dernier entretien du [date de l’entretien], nous avons convenu de modifier certains termes du contrat initial signé le [date du contrat initial].
Article 1 : Modifications des Tâches
Les tâches du salarié sont désormais étendues pour inclure : [décrire les nouvelles tâches ou modifications des tâches existantes].
Article 2 : Modifications de la Rémunération
La rémunération sera désormais de [nouveau montant] euros brut par heure/semaine/mois, payable [fréquence de paiement].
Article 3 : Adaptation des Horaires
Le temps de travail sera ajusté à [nouveau nombre d’heures] heures par semaine, réparties comme suit : [nouvelle répartition des heures].
Article 4 : Autres Dispositions
Toutes les autres dispositions du contrat initial demeurent inchangées, sauf pour celles qui sont modifiées par le présent avenant.
Fait à [ville], le [date].
Pour l’Employeur :
[Signature][Nom et prénom]
Pour le Salarié :
[Signature][Nom et prénom]

Annexes :
  • Copie de la lettre de convocation pour l’entretien
  • Preuve de la mise à jour des informations personnelles

Modèle Contrat De Travail Particulier Employeur