Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle Contrat D’Exercice En Commun Infirmière Libérale. Vous avez la possibilité de créer votre contrat en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins : Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat d’Exercice en Commun Infirmière Libérale. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations. Contrat d’Exercice en Commun Infirmière Libérale 1. Informations des Parties 2. Objet du Contrat 3. Description des Services 4. Tarif et Conditions de Paiement 5. Durée du Contrat 6. Obligations des Parties 7. Conditions de Résiliation 8. Confidentialité et Sécurité 9. Résolution des Conflits 10. Coordonnées de Contact 11. Déclarations et Signatures Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle de Contrat d’Exercice en Commun Infirmière Libérale. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et peuvent vous aider à rédiger votre propre contrat :
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[Adresse de l’infirmière 1]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Adresse de l’infirmière 2]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Le présent contrat a pour objet de définir les modalités d’exercice en commun des activités professionnelles des infirmiers libéraux désignés ci-dessus.
Les parties s’engagent à exercer leur activité professionnelle de manière coordonnée et complémentaire, afin d’assurer une qualité de soins optimale auprès des patients.
Chaque infirmière aura des responsabilités spécifiques définies en fonction des compétences et des disponibilités de chacune :
2. [Infirmière 2] : [tâches assignées, par exemple : suivi des patients, gestion des rendez-vous, etc.]
Les revenus générés par l’exercice commun seront répartis de la manière suivante : [Détailler ici la méthode de répartition des revenus, par exemple : 50/50, selon le temps de travail, etc.].
Le présent contrat est conclu pour une durée de [indiquer la durée, par exemple : un an], à compter de la date de signature. Il pourra être renouvelé par accord mutuel ou résilié par l’une des parties avec un préavis de [indiquer la durée de préavis, par exemple : un mois].
Les parties s’engagent à respecter la confidentialité des informations échangées dans le cadre de leur collaboration.
En cas de litige, les parties s’engagent à tenter de résoudre amiablement le différend avant d’engager toute procédure judiciaire.
[Signature de l’infirmière 1]
[Signature de l’infirmière 2]
[Adresse de l’infirmière 1]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Adresse de l’infirmière 2]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Suite à [indiquer la raison des modifications, par exemple : changement de disponibilité], les responsabilités seront révisées comme suit :
2. [Nouvelle répartition des tâches de l’infirmière 2]
La répartition des revenus est modifiée pour tenir compte de [indiquer la raison, par exemple : charges supplémentaires, coûts partagés, etc.]. La nouvelle méthode de répartition sera : [Définir la nouvelle méthode, par exemple : 60/40, etc.].
Une période d’essai de [indiquer la durée] est instaurée pour évaluer l’efficacité des nouvelles modalités. À l’issue de cette période, les parties feront le point sur leur collaboration.
Les parties confirment par leur signature ci-dessous qu’elles acceptent ces modifications aux termes du contrat.
[Signature de l’infirmière 1]
[Signature de l’infirmière 2]
