Modèle Contrat De Location Non Meublé

Personnaliser mon contrat

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Contrat De Location Non Meublé. Vous pouvez générer votre contrat directement en ligne ou télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Location Non Meublé. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre le bailleur et le locataire. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Location Non Meublé

1. Informations des Parties



2. Description du Bien Loué

3. Durée de la Location

4. Montant du Loyer et Modalités de Paiement

5. Dépôt de Garantie

6. Charges et Taxes

7. Obligations du Bailleur et du Locataire

8. Conditions de Résiliation

9. État des Lieux

10. Assurance

11. Résolution des Conflits

12. Coordonnées de Contact


13. Déclarations et Signatures




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Découvrez ci-dessous deux exemples de Modèle de Contrat de Location Non Meublé. Ces modèles ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous aider dans la rédaction de votre propre contrat :

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Modèle Contrat De Location Non Meublé (1)
Parties :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Locataire :
[Nom et prénom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Location Non Meublé


Entre les soussignés :
D’une part, le propriétaire, [Nom du propriétaire],
D’autre part, le locataire, [Nom et prénom du locataire],

Il a été convenu ce qui suit :
Article 1 : Désignation des locaux
Le propriétaire loue au locataire un logement situé à [adresse complète du bien loué], composé de [description des pièces, superficie, etc.].
Article 2 : Durée de la location
La location est consentie pour une durée de [durée en mois ou années], à compter du [date de début] jusqu’au [date de fin].
Article 3 : Loyer
Le loyer mensuel est fixé à [montant en euros], payable d’avance le [date de paiement, par exemple : 5 de chaque mois].
Article 4 : Dépôt de garantie
Un dépôt de garantie d’un montant de [montant en euros] sera versé par le locataire à la signature du contrat et sera restitué à la fin de la location, sous réserve des dépenses éventuelles.
Article 5 : Charges
Les charges récupérables auprès du locataire sont :
  • [Détails des charges, par exemple : eau, chauffage, entretien des parties communes, etc.]
Article 6 : Obligations du locataire
Le locataire s’engage à :
  • Utiliser les lieux loués conformément à leur destination.
  • Entretenir le logement et effectuer les petites réparations.
  • Payer le loyer et charges à échéance.
  • Informer le propriétaire de tout dommage ou problème constaté dans le logement.
Article 7 : Résiliation
Le présent contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties avec un préavis de [durée de préavis, par exemple 3 mois], notifié par lettre recommandée avec accusé de réception.
Article 8 : État des lieux
Un état des lieux sera réalisé lors de la remise des clés par le propriétaire et à la restitution du logement par le locataire.

Fait en double exemplaire, [Ville], le [Date].
Le propriétaire,
[Votre signature]
[Nom du propriétaire]
Le locataire,
[Votre signature]
[Nom du locataire]
Modèle Contrat De Location Non Meublé (2)
Parties :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Locataire :
[Nom et prénom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Suivi du Contrat de Location Non Meublé


Suite à notre précédent contrat de location signé le [date du premier contrat], nous souhaitons rappeler les principales conditions de location :
Article 1 : Conditions de Rénovation et d’Entretien
Le locataire s’engage à maintenir le logement en bon état et à signaler toute nécessité de réparation au propriétaire dans les plus brefs délais.
Article 2 : Modifications du Contrat
Toute modification du contrat devra être soumise à l’accord préalable des deux parties et devra être consignée par écrit.
Article 3 : Accès au Logement
Le propriétaire s’engage à respecter l’intimité du locataire et à convenir d’un rendez-vous pour toute visite ou travail dans le logement, sauf en cas d’urgence.
Article 4 : Assurance
Le locataire doit souscrire une assurance habitation pour couvrir les risques liés à l’occupation du logement.
Article 5 : Clauses Diverses
Tout litige relatif au présent contrat sera soumis à la juridiction compétente.

Fait en double exemplaire, [Ville], le [Date].
Le propriétaire,
[Votre signature]
[Nom du propriétaire]
Le locataire,
[Votre signature]
[Nom du locataire]

Modèle Contrat De Location Non Meublé