Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Contrat Cumul Emploi-Retraite. Vous pouvez élaborer votre contrat en ligne ou télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins : Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat Cumul Emploi-Retraite. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations. Contrat Cumul Emploi-Retraite 1. Informations des Parties 2. Objet du Contrat 3. Description des Services 4. Rémunération et Conditions de Paiement 5. Durée du Contrat 6. Obligations des Parties 7. Conditions de Résiliation 8. Confidentialité et Sécurité 9. Résolution des Conflits 10. Coordonnées de Contact 11. Déclarations et Signatures Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle Contrat Cumul Emploi-Retraite. Ces documents ont été élaborés à partir de sources fiables et pourront vous servir lors de la rédaction de votre propre contrat :
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[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone de l’employeur]
[Adresse e-mail de l’employeur]
[Nom et prénom du salarié]
[Adresse du salarié]
[Numéro de téléphone du salarié]
Le présent contrat est un contrat de cumul emploi-retraite, permettant à [Nom et prénom du salarié] d’exercer une activité professionnelle tout en bénéficiant de sa retraite.
Le contrat est conclu pour une durée indéterminée, débutant le [date de début]. Il peut être résilié par l’une ou l’autre des parties avec un préavis de [durée de préavis] jours.
[Nom du salarié] exercera ses fonctions au poste de [titre du poste] et devra respecter les horaires de travail qui sont les suivants : [détail des horaires].
La rémunération de [Nom du salarié] sera fixée à [montant] euros brut par mois, versée mensuellement à terme échu.
L’employeur s’engage à respecter les dispositions légales relatives au cumul emploi-retraite et à assurer [Nom du salarié] les conditions nécessaires à l’exercice de ses fonctions.
Le salarié s’engage à informer l’employeur de tout changement dans sa situation de retraite et à respecter les règlements en vigueur dans l’entreprise.
Le contrat peut être résilié en cas de manquement grave aux obligations contractuelles par l’une ou l’autre des parties.
[Nom et signature du représentant de l’employeur]
[Nom et signature du salarié]
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone de l’employeur]
[Adresse e-mail de l’employeur]
[Nom et prénom du salarié]
[Adresse du salarié]
[Numéro de téléphone du salarié]
1. [Détail de la première modification, par exemple : changement de poste, ajustement de la rémunération, etc.]
2. [Détail de la seconde modification, si applicable].
Le contrat reste un cumul emploi-retraite avec les nouvelles conditions stipulées ci-dessus.
Le contrat modifié demeure en vigueur pour une durée indéterminée, à compter de la date de signature des modifications.
La rémunération de [Nom du salarié] sera désormais de [nouveau montant] euros brut par mois.
[Nom et signature du représentant de l’employeur]
[Nom et signature du salarié]
