Modèle Contrat Logement Contre Service

Personnaliser mon contrat

Vous trouverez ci-dessous deux possibilités pour le Modèle de Contrat Logement Contre Service. Vous pouvez élaborer votre contrat en ligne ou télécharger un modèle de document que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat Logement Contre Service. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre le logement et le service rendu. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat Logement Contre Service

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Services

4. Conditions d’Hébergement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Sécurité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples deModèle de Contrat Logement Contre Service. Ces documents ont été rédigés à partir de sources fiables et peuvent vous aider dans l’élaboration de votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat Logement Contre Service (1)
Entre :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Numéro de téléphone]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Logement Contre Service


Ce contrat est établi entre [Nom du propriétaire] et [Nom du locataire] pour le logement situé à [adresse du logement], ci-après dénommé « le logement ».
Article 1 : Description du Logement
Le logement se compose de [description du logement : nombre de pièces, superficie, équipements, etc.].
Article 2 : Conditions d’Occupation
Le locataire pourra occuper le logement à titre gratuit en échange des services suivants : [description des services que le locataire fournira, par exemple : jardinage, ménage, garde d’enfants, etc.]. Les services fournis devront être d’une durée de [préciser la durée] par semaine.
Article 3 : Durée du Contrat
Le présent contrat est conclu pour une durée de [durée du contrat, par exemple : 1 an], prenant effet à compter du [date de début] et se terminant le [date de fin].
Article 4 : Responsabilités des Parties
Le propriétaire s’engage à fournir un logement en bon état et à garantir la sécurité des lieux. Le locataire s’engage à respecter les lieux, à effectuer les services convenus et à informer le propriétaire de tout problème survenant dans le logement.
Article 5 : Résiliation
Le contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties avec un préavis de [durée du préavis] par écrit. En cas de manquement aux obligations par l’une des parties, le contrat pourra être résilié immédiatement.
Article 6 : Divers
Ce contrat est régi par la législation française. En cas de litige, les parties s’engagent à tenter de résoudre leurs différends à l’amiable avant toute action judiciaire.
Fait à [ville], le [date].
Pour le propriétaire,
[Votre signature]
[Nom du propriétaire]
Pour le locataire,
[Votre signature]
[Nom du locataire]


Annexes :
  • Copie d’identité du propriétaire
  • Copie d’identité du locataire
  • Preuve de domicile du propriétaire
Modèle Contrat Logement Contre Service (2)
Entre :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Numéro de téléphone]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Logement Contre Service – Suivi


Je soussigné(e) [Nom du propriétaire], confirme par la présente la poursuite du contrat de logement contre service établi entre [Nom du locataire] et moi-même à compter du [date de début].
Rappel des Services :
Conformément à l’article 2, les services fournis par le locataire comprennent : [détails des services, rappel des responsabilités et durée.]
Demande de Confirmation :
Je vous prie de bien vouloir confirmer par écrit votre engagement dans le cadre de ce contrat pour la nouvelle période allant jusqu’au [date de fin].
Je vous remercie pour votre collaboration et reste à votre disposition pour toute question ou clarification.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du propriétaire]


Annexes :
  • Copie de la dernière évaluation des services fournis
  • Preuve de l’accord sur la prolongation du contrat

Modèle Contrat Logement Contre Service