Modèle Résiliation Contrat De Sous-Location

Personnaliser mon contrat

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Résiliation Contrat De Sous-Location. Vous avez la possibilité de rédiger votre lettre de résiliation en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos circonstances :

Rédiger en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Résiliation de Contrat de Sous-Location. Tous les champs doivent être complétés afin que la résiliation soit claire et légale. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Résiliation de Contrat de Sous-Location

1. Informations des Parties



2. Objet de la Résiliation

3. Détails de la Sous-Location

4. Motif de la Résiliation

5. Délai de Préavis

6. Date de Résiliation

7. Obligations Post-Résiliation

8. État des Lieux

9. Récupération du Dépôt de Garantie

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Vous trouverez ci-après deux exemples de Modèle de Résiliation Contrat De Sous-Location. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous être précieux pour rédiger votre propre résiliation :

PDF 1 PDF 2
Modèle Résiliation Contrat De Sous-Location (1)
Expéditeur :
[Nom du sous-locataire]
[Adresse du sous-locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation de Contrat de Sous-Location


Monsieur/Madame [Nom du propriétaire],
Par la présente, je vous informe de ma décision de résilier le contrat de sous-location qui m’unit à vous concernant le logement situé à [adresse du bien sous-loué]. Conformément aux termes de notre contrat, je respecte le préavis de [nombre de mois, généralement 1 à 3 mois] et je vous en informe par écrit.
Détails de la résiliation :
1. Date de début de la sous-location : [date]
2. Date souhaitée de départ : [date de départ prévue]
3. Raison de la résiliation : [expliquer brièvement la raison, par exemple : opportunité professionnelle, changement de situation personnelle, etc.].
État des lieux :
Je vous propose de convenir d’un rendez-vous pour effectuer un état des lieux de sortie afin de vérifier le bon état de l’appartement et discuter des éventuelles réparations.
Restitution du dépôt de garantie :
Je vous prie de bien vouloir me restituer mon dépôt de garantie d’un montant de [montant] dans les délais impartis par la loi, après inspection des lieux.
Je vous remercie d’avance pour votre compréhension et pour la coopération que vous m’accorderez lors de cette résiliation. Dans l’attente de votre retour, je reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du sous-locataire]


Annexes :
  • Copie du contrat de sous-location
  • Éventuels documents justificatifs (si nécessaire)
Modèle Résiliation Contrat De Sous-Location (2)
Expéditeur :
[Nom du sous-locataire]
[Adresse du sous-locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Ville], [Date]
Objet : Suivi de la Résiliation de Contrat de Sous-Location


Monsieur/Madame [Nom du propriétaire],
Suite à ma lettre de résiliation envoyée le [date de l’envoi de la première lettre], je souhaite faire un suivi concernant la résiliation de mon contrat de sous-location pour le bien situé à [adresse du bien sous-loué]. Je n’ai pas encore reçu de confirmation et je voudrais m’assurer que ma demande est bien prise en compte.
Rappel de mes informations :
1. Date de début de la sous-location : [date]
2. Date de départ prévue : [date de départ proposée]. Il est crucial pour moi de respecter ces délais pour organiser mon déménagement.
Demande de confirmation :
Je vous serais reconnaissant(e) de bien vouloir me confirmer la réception de cette demande de résiliation ainsi que les étapes suivantes que vous comptez entreprendre.
Je vous remercie de l’attention que vous portez à cette situation et j’espère recevoir votre réponse rapidement.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du sous-locataire]


Annexes :
  • Copie de ma première lettre de résiliation
  • Preuve d’envoi (recommandé, etc.)

Modèle Résiliation Contrat De Sous-Location