Modèle De Contrat De Prestation De Gardiennage

Personnaliser mon contrat

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Contrat de Prestation de Gardiennage. Vous pouvez élaborer votre contrat en ligne ou télécharger un exemple de document à personnaliser selon vos exigences :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Prestation de Gardiennage. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Prestation de Gardiennage

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Services

4. Tarif et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Sécurité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Vous trouverez ci-dessous deux exemples de Modèle De Contrat De Prestation De Gardiennage. Ces documents ont été préparés à partir de sources fiables et peuvent vous être utiles pour élaborer votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle De Contrat De Prestation De Gardiennage (1)
Entre :
[Nom de la société de gardiennage]
[Adresse de la société]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom et prénom du client]
[Adresse du client]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat De Prestation De Gardiennage


Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société [Nom de la société de gardiennage] fournira des services de gardiennage au client [Nom et prénom du client].
Description des Services :
1. La société s’engage à fournir des services de gardiennage à l’adresse suivante : [adresse précise du site à surveiller].
2. Les horaires de surveillance seront : [préciser les horaires, par exemple : de 18h00 à 6h00 du lundi au dimanche].
3. Les tâches spécifiques comprendront : surveillance des lieux, contrôle d’accès, et intervention en cas d’incident.
Durée du Contrat :
Le présent contrat sera en vigueur pour une durée de [durée, par exemple : un an], à compter de la date de signature. Il pourra être renouvelé par accord mutuel des parties.
Rémunération :
Le client s’engage à payer la somme de [montant en euros] par mois, payable à terme échu, pour les services fournis. Des frais supplémentaires seront appliqués pour les services non inclus dans ce contrat.
Conditions de Résiliation :
Chaque partie peut résilier le contrat avec un préavis de [nombre de jours] jours, par lettre recommandée avec accusé de réception. En cas de manquement grave à l’une des clauses du contrat, la résiliation pourra être immédiate.
Responsabilités :
La société de gardiennage ne pourra être tenue responsable des pertes ou dommages causés par des événements échappant à son contrôle, tels que les catastrophes naturelles ou les actes de vandalisme non détectés.
Le client reconnaît avoir lu et compris les termes du présent contrat et s’engage à respecter toutes les dispositions qui y figurent.
Fait en deux exemplaires, le [Date].


Signatures :
___________________
[Nom et titre du représentant de la société]
[Nom de la société de gardiennage]
___________________
[Nom du client]
[Client]
Modèle De Contrat De Prestation De Gardiennage (2)
Entre :
[Nom de la société de gardiennage]
[Adresse de la société]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom et prénom du client]
[Adresse du client]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat De Prestation De Gardiennage – Renouvellement


Conformément aux dispositions du contrat initial signé le [date du contrat initial], nous convenons de renouveler nos engagements pour une nouvelle période de [durée, par exemple : un an].
Modifications Apportées :
Les modifications suivantes sont apportées au contrat initial :
1. Ajustement des horaires de surveillance à : [nouveaux horaires].
2. Mise à jour des responsabilités concernant : [préciser les nouvelles missions ou responsabilités].
Validation de la Tarification :
Le montant de la rémunération reste fixé à [montant en euros] par mois, sauf mention contraire convenue par écrit entre les parties.
Confirmation des Conditions De Résiliation :
Les conditions de résiliation demeurent inchangées, comme établi dans le contrat précédent.
Clauses de Confidentialité :
Les deux parties s’engagent à garder confidentielles toutes les informations obtenues dans le cadre de la réalisation de ce contrat.
En cas de conflit, les parties s’efforceront de résoudre leurs différends à l’amiable avant de recourir à une procédure judiciaire.
Fait en deux exemplaires, le [Date].


Signatures :
___________________
[Nom et titre du représentant de la société]
[Nom de la société de gardiennage]
___________________
[Nom du client]
[Client]

Modèle De Contrat De Prestation De Gardiennage