Modèle Résiliation Contrat Tacite Reconduction

Personnaliser mon contrat

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Résiliation Contrat Tacite Reconduction. Choisissez de rédiger votre résiliation en ligne ou téléchargez un exemple de lettre pour l’adapter selon vos exigences :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Résiliation de Contrat Tacite Reconduction. Tous les champs doivent être remplis afin que la résiliation soit effectuée conformément aux règles établies. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Résiliation de Contrat Tacite Reconduction

1. Informations des Parties



2. Détails du Contrat Concerné


3. Motif de Résiliation

4. Notification de Résiliation

5. Conditions de Résiliation

6. Règlement des Comptes

7. Confidentialité

8. Résolution des Conflits

9. Coordonnées de Contact pour la Résiliation


10. Déclarations et Signatures




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Découvrez ci-dessous deux exemples de Modèle de Résiliation de Contrat à Tacite Reconduction. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et pourraient vous aider dans la rédaction de votre propre lettre de résiliation :

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Modèle Résiliation Contrat Tacite Reconduction (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom de l’entreprise ou du prestataire]
[Adresse de l’entreprise]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation du contrat


Madame, Monsieur,
Par la présente, je souhaite vous informer de ma décision de résilier le contrat n° [numéro de contrat] conclu le [date de début du contrat] et dont la reconduction tacite est prévue.
Conformément aux dispositions de [mentionner la loi applicable ou les conditions générales], je vous notifie cette résiliation dans le respect du délai de préavis de [indiquer la durée, par exemple : 1 mois] conformément aux termes de notre contrat.
Détails du contrat :
– Type de contrat : [expliquer le type de contrat, par exemple : abonnement, service, etc.]
– Période de renouvellement tacite : [indiquer les conditions liées au renouvellement].
Demande de confirmation :
Je vous prie de bien vouloir me confirmer la prise en compte de cette résiliation par écrit et de m’informer des démarches à suivre pour finaliser ce processus.
Je vous remercie par avance pour votre collaboration. Dans l’attente de votre retour rapide, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l’assurance de ma considération distinguée.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie du contrat de service
  • Preuve de paiement récente
Modèle Résiliation Contrat Tacite Reconduction (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom de l’entreprise ou du prestataire]
[Adresse de l’entreprise]
[Ville], [Date]
Objet : Suivi de la Résiliation du contrat


Madame, Monsieur,
Suite à ma lettre de résiliation envoyée le [date de la première lettre], je me permets de revenir vers vous, n’ayant pas encore reçu de confirmation de votre part.
Je rappelle que ma demande concerne le contrat n° [numéro de contrat], signé le [date de début]. Comme stipulé dans notre accord, mon intention est de mettre fin à ce contrat en raison de [expliquer les raisons, par exemple : insatisfaction, changement de situation, etc.].
Rappel des Détails :
Je souhaite m’assurer que toutes les conditions liées à la résiliation soient respectées, notamment le respect du préavis et tout autre élément contractuel.
Demande de confirmation urgente :
Je vous serais reconnaissant(e) de bien vouloir me confirmer la prise en compte de cette résiliation dans les meilleurs délais et de m’informer des étapes à suivre.
Je vous remercie pour votre attention et reste dans l’attente de votre réponse rapide.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de la lettre de résiliation envoyée
  • Preuve de l’identité de l’expéditeur

Modèle Résiliation Contrat Tacite Reconduction