Modèle De Contrat De Prestation De Nettoyage

Vous trouverez ci-dessous deux possibilités pour le Modèle de Contrat de Prestation de Nettoyage. Vous pouvez élaborer votre contrat directement en ligne ou bien télécharger un exemple de document à personnaliser selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Prestation de Nettoyage. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Prestation de Nettoyage

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Services

4. Tarif et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Sécurité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Voici deux exemples de Modèle de Contrat de Prestation de Nettoyage. Ces modèles ont été créés à partir de documents de référence et pourraient vous être utiles pour établir votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle De Contrat De Prestation De Nettoyage (1)
Entre :
[Nom et prénom du Client]
[Adresse du Client]
[Numéro de téléphone du Client]
[Adresse e-mail du Client]
Et :
[Nom de la Société de Nettoyage]
[Adresse de la Société]
[Numéro de téléphone de la Société]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Prestation de Nettoyage


Le présent contrat est conclu entre le Client et la Société de Nettoyage, désignés collectivement comme « les Parties ».
1. Objet du Contrat :
La Société de Nettoyage s’engage à fournir des services de nettoyage pour les locaux situés à [adresse des locaux].
2. Description des Services :
Les prestations à réaliser comprennent :
– Nettoyage des sols (balayage, lavage, etc.)
– Nettoyage des surfaces (bureaux, tables, fenêtres)
– Vider les poubelles et gérer les déchets
– Fournir des produits de nettoyage conformes aux normes en vigueur.
3. Durée du Contrat :
Le présent contrat est établi pour une durée de [durée en mois/années], à compter du [date de début].
4. Rémunération :
En contrepartie des services effectués, le Client s’engage à payer à la Société de Nettoyage la somme de [montant en euros] par [fréquence de paiement, par exemple : mois, semaine].
5. Obligations des Parties :
– La Société de Nettoyage s’engage à réaliser les services avec diligence et soin.
– Le Client doit fournir un accès aux lieux à nettoyer à des heures convenues d’avance.
6. Résiliation :
Ce contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des Parties avec un préavis de [nombre de jours] jours, notifié par écrit.
7. Litiges :
En cas de litige, les Parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant d’envisager une action en justice.
Fait en deux exemplaires, à [lieu de signature], le [date de signature].
Signatures :
__________________________
[Nom du Client]
__________________________
[Nom du Représentant de la Société]
Modèle De Contrat De Prestation De Nettoyage (2)
Entre :
[Nom et prénom du Client]
[Adresse du Client]
[Numéro de téléphone du Client]
[Adresse e-mail du Client]
Et :
[Nom de la Société de Nettoyage]
[Adresse de la Société]
[Numéro de téléphone de la Société]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Prestation de Nettoyage – Suivi


Suite à notre précédente collaboration, ce contrat a pour objectif de renouveler et d’ajuster les modalités des prestations de nettoyage.
1. Objectif et Etendue des Services :
La Société de Nettoyage s’engage à fournir des services de nettoyage complet, incluant :
– Nettoyage approfondi des sanitaires
– Entretien régulier des locaux
– Fourniture de matériel de nettoyage de haute qualité.
2. Horaires et Fréquence :
Les services seront réalisés [fréquence, par exemple : à raison de trois fois par semaine] aux heures convenues entre les Parties.
3. Modalités de Paiement :
Le paiement sera effectué par [mode de paiement, par exemple : virement bancaire] à la fin de chaque mois, soit un montant total de [montant mensuel].
4. Maintenance et Suivi :
Un suivi régulier sera effectué pour s’assurer de la qualité des services. Un rapport mensuel sera remis au Client.
5. Responsabilité :
La Société de Nettoyage s’engage à disposer des assurances nécessaires pour couvrir les éventuels dommages causés durant les prestations.
6. Modifications du Contrat :
Toute modification des termes devra être convenue par écrit entre les Parties.
Ce contrat est régi par la législation en vigueur et entrera en vigueur dès sa signature par les Parties.
Fait à [lieu de signature], le [date de signature].
Signatures :
__________________________
[Nom du Client]
__________________________
[Nom du Représentant de la Société]

Modèle De Contrat De Prestation De Nettoyage