Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Contrat Partenariat Auto-Entrepreneur. Vous avez la possibilité de créer votre contrat directement en ligne ou de télécharger un modèle prédéfini que vous pourrez personnaliser selon vos besoins : Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat Partenariat Auto-Entrepreneur. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat reflète clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations. Contrat Partenariat Auto-Entrepreneur 1. Informations des Parties 2. Objet du Contrat 3. Description des Services 4. Tarifs et Conditions de Paiement 5. Durée du Contrat 6. Obligations des Parties 7. Conditions de Résiliation 8. Confidentialité et Sécurité 9. Résolution des Conflits 10. Coordonnées de Contact 11. Déclarations et Signatures Vous trouverez ci-dessous deux exemples de Modèle Contrat Partenariat Auto-Entrepreneur. Ces modèles ont été créés à partir de sources fiables et pourraient vous être bénéfiques dans la rédaction de votre propre contrat :
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[Nom de l’auto-entrepreneur]
[Adresse de l’auto-entrepreneur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom et prénom du partenaire]
[Adresse du partenaire]
L’auto-entrepreneur [Nom de l’auto-entrepreneur], ci-après dénommé « l’Entrepreneur »,
et le partenaire [Nom du partenaire], ci-après dénommé « le Partenaire ».
Le présent contrat a pour objet d’établir le cadre de coopération entre l’Entrepreneur et le Partenaire dans le cadre des activités de [description des activités, par exemple : vente, services, etc.].
L’Entrepreneur s’engage à :
1. Fournir des services de qualité conformément aux normes de l’industrie.
2. Respecter les délais convenus.
3. Communiquer régulièrement avec le Partenaire concernant l’avancement des projets.
Le Partenaire s’engage à :
1. Promouvoir les services de l’Entrepreneur auprès de ses clients.
2. Assurer le suivi des clients référés à l’Entrepreneur.
3. Fournir des retours d’information sur les services fournis.
Pour chaque client référé, l’Entrepreneur versera au Partenaire une commission de [préciser le pourcentage ou le montant] % des revenus générés.
Le présent contrat est conclu pour une durée de [indiquer la durée, par exemple : un an] à compter de la date de signature.
Chaque partie peut résilier ce contrat par écrit avec un préavis de [indiquer le nombre de jours, par exemple : 30 jours].
Les parties s’engagent à garder confidentielles toutes les informations échangées dans le cadre de ce partenariat.
Le présent contrat est régi par la loi française.
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[Nom de l’auto-entrepreneur]
Entrepreneur
_________________________________
[Nom du partenaire]
Partenaire
[Nom de l’auto-entrepreneur]
[Adresse de l’auto-entrepreneur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom et prénom du partenaire]
[Adresse du partenaire]
L’auto-entrepreneur [Nom de l’auto-entrepreneur], ci-après dénommé « l’Entrepreneur »,
et le partenaire [Nom du partenaire], ci-après dénommé « le Partenaire ».
Le présent contrat se renouvelle tacitement pour une durée de [indiquer la durée, par exemple : un an], sauf si l’une des parties notifie son désir de ne pas renouveler ce contrat par écrit au moins [indiquer le nombre de jours] jours avant la date d’échéance.
Les parties s’engagent à procéder à une évaluation des performances every [indiquer la fréquence, par exemple : six mois] afin d’identifier les points d’amélioration et d’ajuster les objectifs si nécessaire.
Toute modification des termes du contrat doit être faite par écrit et signée par les deux parties.
Chaque partie s’engage à indemniser l’autre pour tout préjudice résultant d’une violation des obligations contractuelles.
À la fin de chaque période contractuelle, un bilan des comptes sera dressé pour déterminer les montants dus à chaque partie.
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[Nom de l’auto-entrepreneur]
Entrepreneur
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[Nom du partenaire]
Partenaire
