Modèle Contrat De Licence De Marque

Personnaliser mon contrat

Vous trouverez ci-dessous deux alternatives pour le Modèle Contrat De Licence De Marque. Vous avez la possibilité de créer votre contrat directement en ligne ou de télécharger un modèle préétabli que vous pourrez personnaliser selon vos spécifications :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Licence de Marque. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Licence de Marque

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description de la Marque

4. Durée de la Licence

5. Conditions de Paiement

6. Droits et Obligations des Parties

7. Propriété Intellectuelle

8. Conditions de Résiliation

9. Confidentialité

10. Résolution des Conflits

11. Coordonnées de Contact


12. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Voici deux exemples de Modèle Contrat De Licence De Marque. Ces documents ont été élaborés à partir de sources fiables et pourraient vous servir lors de la rédaction de votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat De Licence De Marque (1)
Parties :
[Nom du Licencié]
[Adresse du Licencié]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
et
[Nom du Licencié]
[Adresse du Licencié]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Licence de Marque


Le présent contrat de licence de marque (ci-après dénommé le « Contrat ») est conclu entre [Nom du Licencié] (ci-après désigné le « Licencié ») et [Nom du Licencié] (ci-après désigné le « Concédant »).
1. Objet de la Licence :
Le Concédant accorde au Licencié une licence non exclusive, transférable et permanente d’utiliser la marque suivante : [Description de la marque] (ci-après dénommée la « Marque »).
2. Durée de la Licence :
La licence est accordée pour une durée de [nombre d’années], à compter de la date de signature du présent Contrat.
3. Rémunération :
En contrepartie de la licence accordée, le Licencié s’engage à verser au Concédant la somme de [montant] au moment de la signature de ce Contrat.
4. Obligations du Licencié :
Le Licencié s’engage à :
1. Utiliser la Marque conformément aux standards de qualité établis par le Concédant.
2. Ne pas modifier la Marque sans l’accord écrit préalable du Concédant.
3. Informer le Concédant de toute utilisation non autorisée de la Marque.
5. Propriété de la Marque :
Le Licencié reconnaît que la Marque reste la propriété exclusive du Concédant et que le Licencié n’acquiert aucun droit de propriété sur celle-ci.
6. Résiliation :
Chacune des parties peut résilier le Contrat avec un préavis de [nombre de jours] jours en cas de manquement grave aux obligations de ce Contrat.
7. Loi applicable :
Le présent Contrat est régi par la loi [indiquer la loi ou juridiction applicable].
En foi de quoi, les parties ont signé le présent Contrat à la date et au lieu indiqués ci-dessus.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du Licencié]
[Titre]


Annexes :
  • Exemplaire de la Marque
  • Preuve de l’autorité à signer pour le Concédant
Modèle Contrat De Licence De Marque (2)
Parties :
[Nom du Licencié]
[Adresse du Licencié]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
et
[Nom du Licencié]
[Adresse du Licencié]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Licence de Marque – Amendement


Suite à notre contrat de licence de marque du [date du contrat initial], nous convenons de modifier certains termes. Les parties confirment leur engagement envers les termes restants du contrat initial, sauf si celui-ci est modifié conformément aux dispositions ci-dessous.
1. Modification de la durée :
La durée de la licence est prolongée pour une période supplémentaire de [nombre d’années].
2. Ajustement de la rémunération :
La rémunération annuelle sera désormais de [montant ajusté], payable le [date de paiement].
3. Nouvelles obligations :
Le Licencié s’engage désormais à fournir [nouvelle obligation ou condition].
4. Autres dispositions :
Les autres dispositions du contrat initial demeurent en vigueur sans modification.
Les parties conviennent que ce présent amendement constitue l’intégralité de l’accord relatif à ces modifications.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du Licencié]
[Titre]


Annexes :
  • Copie du contrat initial
  • Preuve de l’autorité à signer pour le Concédant

Modèle Contrat De Licence De Marque