Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Contrat De Vente De Bois Entre Particulier. Vous pouvez élaborer votre contrat directement en ligne ou télécharger un modèle de document que vous pourrez personnaliser selon vos besoins : Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Vente de Bois entre Particulier. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations. Contrat de Vente de Bois entre Particulier 1. Informations des Parties 2. Objet du Contrat 3. Description du Bois 4. Prix et Conditions de Paiement 5. Livraison 6. Obligations des Parties 7. Conditions de Résiliation 8. Confidentialité 9. Résolution des Conflits 10. Coordonnées de Contact 11. Déclarations et Signatures Vous trouverez ci-dessous deux exemples de Modèle de Contrat de Vente de Bois entre Particuliers. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et peuvent vous servir de référence pour rédiger votre propre contrat :
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[Nom du vendeur]
[Adresse du vendeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom et prénom de l’acheteur]
[Adresse de l’acheteur]
Le vendeur s’engage à vendre à l’acheteur une quantité de bois spécifiée comme suit :
– Type de bois : [préciser le type, ex : chêne, hêtre, etc.]
– Quantité : [indiquez la quantité en m³ ou en stères].
Le prix total de vente est fixé à [montant en chiffres et en lettres]. Le paiement doit être effectué selon les modalités suivantes : [préciser les modalités de paiement, ex : comptant, en plusieurs fois, etc.].
La livraison du bois se fera à l’adresse suivante : [adresse de livraison]. Les frais de livraison seront : [préciser si inclus ou à la charge de l’acheteur].
Le vendeur garantit que le bois vendu est de bonne qualité et conforme à la description fournie. Toute réclamation doit être faite dans un délai de [indiquer le délai] à compter de la livraison.
L’acheteur dispose d’un droit de rétractation de [indiquer la durée, ex : 14 jours] à compter de la réception du produit, sous réserve de notifier le vendeur par écrit.
En cas de litige, les parties s’efforceront de résoudre le problème à l’amiable. À défaut, le litige sera soumis aux tribunaux compétents de [indiquer la ville].
Acheteur : ___________________
[Nom du vendeur]
[Adresse du vendeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom et prénom de l’acheteur]
[Adresse de l’acheteur]
En vertu des nouvelles discussions, le vendeur et l’acheteur conviennent de réviser les conditions suivantes :
– Type de bois : [modifiez selon les nouvelles spécifications]
– Quantité : [nouvelle quantité].
Le nouveau prix de vente s’élève à [nouveau montant]. Les modalités de paiement demeurent les mêmes.
La livraison du bois se fera à la même adresse, selon un calendrier mutuellement convenu suivant l’accord original.
Les parties confirment leur adhésion aux termes de ce contrat révisé. Ce contrat prend effet immédiatement après sa signature.
Acheteur : ___________________
