Modèle De Notification De Fin De Contrat De Travail

Dans cette section, vous découvrirez deux choix pour le Modèle De Notification De Fin De Contrat De Travail. Vous avez la possibilité de rédiger votre notification en ligne ou de télécharger un exemple de document que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Rédiger en ligne Ouvrir un Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Notification de Fin de Contrat de Travail. Tous les champs doivent être remplis afin que la notification exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Notification de Fin de Contrat de Travail

1. Informations des Parties



2. Objet de la Notification

3. Date de Fin du Contrat

4. Motifs de la Fin de Contrat

5. Droit au Préavis

6. Récupération des Équipements

7. Solde de Tout Compte

8. Certificat de Travail

9. Confidentialité

10. Signature et Date




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WORD

Voici deux exemples de Modèle De Notification De Fin De Contrat De Travail. Ces modèles ont été créés à partir de ressources fiables et peuvent vous être précieux pour élaborer votre propre notification :

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Modèle De Notification De Fin De Contrat De Travail (1)
Expéditeur :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du salarié]
[Adresse du salarié]
[Ville], [Date]
Objet : Notification de Fin de Contrat de Travail


Cher(ère) [Nom du salarié],
Nous vous informons par la présente que votre contrat de travail, conclu le [date de début du contrat], prendra fin le [date de fin du contrat]. Cette décision a été prise conformément aux dispositions de votre contrat et de la législation en vigueur.
Motifs de la Fin de Contrat :
[Expliquer les raisons de la fin de contrat, par exemple : expiration du contrat à durée déterminée, décision de l’entreprise, performance, etc.].
Détails Pratiques :
Vous serez en période de préavis jusqu’au [date de fin de préavis, si applicable]. Pendant cette période, vous resterez tenu(e) d’exécuter votre travail conformément aux termes de votre contrat. Tous vos droits et obligations continueront d’être appliqués jusqu’à la date de fin de votre contrat.
Informations Concernant le Solde de Tout Compte :
À la fin de votre contrat, un solde de tout compte vous sera remis. Cela inclura le paiement de tous les jours travaillés, des congés non pris et de toute autre indemnité applicable.
Nous tenons à vous remercier pour votre contribution à notre entreprise durant votre temps parmi nous et nous vous souhaitons le meilleur pour vos projets futurs.
Nous vous prions de croire, [Nom du salarié], en l’expression de nos salutations distinguées.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’employeur]


Annexes :
  • Copie de votre contrat de travail
  • Documentation relative aux droits à l’indemnité de départ
Modèle De Notification De Fin De Contrat De Travail (2)
Expéditeur :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du salarié]
[Adresse du salarié]
[Ville], [Date]
Objet : Notification de Fin de Contrat de Travail – Rappel


Cher(ère) [Nom du salarié],
Suite à notre précédente communication datée du [date de la première notification], je tiens à vous rappeler que votre contrat de travail arrivera à expiration le [date de fin du contrat]. Veuillez considérer ce message comme un rappel formel de notre part.
Finalisation des Démarches :
Il est impératif que vous collaboriez pour finaliser toutes les démarches nécessaires avant la date de fin de votre contrat. Cela inclut la remise de tout matériel appartenant à l’entreprise et la finalisation du transfert de vos responsabilités.
Options Post-Contractuelles :
Nous sommes ouverts à la discussion de potentielles options de reclassement ou de termes de travail à temps partiel, selon les besoins de l’entreprise et de votre situation personnelle. Nous vous encourageons à nous en faire part.
Nous vous remercions pour les efforts et le travail fournis au sein de notre équipe et espérons que vous avez apprécié votre temps dans notre entreprise.
Merci de confirmer la réception de cette notification et de rester en contact pour toute question ou besoin d’éclaircissement.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’employeur]


Annexes :
  • Liste des biens à restituer
  • Guide des étapes finales à suivre

Modèle De Notification De Fin De Contrat De Travail