Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Contrat Entre Association Et Auto-Entrepreneur. Vous pouvez rédiger votre contrat en ligne ou télécharger un exemple de document à personnaliser selon vos exigences : Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat Entre Association Et Auto-Entrepreneur. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations. Contrat Entre Association Et Auto-Entrepreneur 1. Informations des Parties 2. Objet du Contrat 3. Description des Services 4. Rémunération et Conditions de Paiement 5. Durée du Contrat 6. Obligations des Parties 7. Conditions de Résiliation 8. Confidentialité et Sécurité 9. Résolution des Conflits 10. Coordonnées de Contact 11. Déclarations et Signatures Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle Contrat Entre Association Et Auto-Entrepreneur. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et peuvent vous aider à élaborer votre propre contrat :
PDF
WORD
[Nom de l’auto-entrepreneur]
[Adresse de l’auto-entrepreneur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom de l’association]
[Adresse de l’association]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’auto-entrepreneur effectuera les prestations de [détailler les services à fournir, par exemple : conseils, formations, animations, etc.] pour le compte de l’association.
Le présent contrat est conclu pour une durée de [nombre de mois/années], à compter du [date de début] jusqu’au [date de fin].
En contrepartie des services fournis, l’association s’engage à payer à l’auto-entrepreneur une rémunération de [montant] € par [heure, jour, session, etc.]. Les paiements seront effectués [mensuellement, après chaque prestation, etc.].
L’auto-entrepreneur s’engage à :
1. Effectuer les prestations avec diligence et professionnalisme.
2. Fournir tout document ou information nécessaire à la bonne exécution des prestations.
3. Respecter les délais convenus.
Le contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de [nombre de jours] jours.
L’auto-entrepreneur s’engage à ne pas divulguer les informations confidentielles relatives à l’association et à ses membres, obtenues dans le cadre de l’exécution du présent contrat.
[Nom de l’auto-entrepreneur]
[Adresse de l’auto-entrepreneur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom de l’association]
[Adresse de l’association]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Le présent contrat a pour objet de définir les modalités de partenariat entre l’association et l’auto-entrepreneur pour [décrire le but du partenariat, par exemple : organiser des événements, mettre en place des activités, etc.].
Le présent contrat est valable pour une période de [nombre de mois/années], à partir du [date de début].
Les parties conviennent que l’auto-entrepreneur contribuera par [expliquez la nature de la contribution, par exemple : fournitures, services, etc.] et recevront une compensation de [montant] € selon les modalités convenues.
Chaque partie est responsable de ses propres obligations et doit informer l’autre partie de toute difficulté qui pourrait survenir dans l’exécution du contrat.
En cas de non-respect d’une des clauses du contrat, l’une des parties peut résilier le contrat après avoir informé l’autre partie par écrit, avec un préavis de [nombre de jours] jours.
Les parties conviennent que toute production ou création résultant de ce partenariat reste la propriété de l’association, sauf accord contraire.
