Modèle Contrat À Durée Déterminée

Personnaliser mon contrat

Vous trouverez ci-dessous deux alternatives pour le Modèle de Contrat À Durée Déterminée. Vous pouvez choisir de créer votre contrat directement en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat À Durée Déterminée. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat À Durée Déterminée

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Tâches

4. Rémunération et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Non-Concurrence

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle de Contrat À Durée Déterminée. Ces modèles ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous être utiles lorsque vous rédigez votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat À Durée Déterminée (1)
Entre :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom et prénom du salarié]
[Adresse du salarié]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat À Durée Déterminée


Cher(ère) [Nom du salarié],
Nous avons le plaisir de vous proposer un contrat de travail à durée déterminée, conformément à la législation en vigueur et aux termes que nous avons discutés. Ce contrat est établi pour une durée de [durée du contrat, par exemple : 6 mois], débutant le [date de début] et se terminant le [date de fin].
Poste :
Vous serez employé en tant que [titre du poste] au sein de notre [nom de l’entreprise]. Vos principales responsabilités incluront :
  1. [Responsabilité 1]
  2. [Responsabilité 2]
  3. [Responsabilité 3]
Rémunération :
Votre salaire brut sera de [montant] par mois, payable à la fin de chaque mois.
Conditions de travail :
Vous travaillerez [nombre d’heures] heures par semaine, du [jours de travail] de [heure de début] à [heure de fin].
Clauses particulières :
[Mentionner des clauses spécifiques, comme la période d’essai, la confidentialité, la non-concurrence, etc.]
Législation :
Ce contrat est régi par les dispositions du Code du travail et tout litige relatif à ce contrat sera soumis aux juridictions compétentes.
En signant ce contrat, vous attestez avoir pris connaissance de ses termes et que vous les acceptez sans réserve.
Veuillez agréer, cher(ère) [Nom du salarié], l’expression de mes salutations distinguées.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’employeur]


Annexes :
  • Copie de l’identité ou du document pertinent
  • Document d’informations sur l’entreprise
Modèle Contrat À Durée Déterminée (2)
Entre :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom et prénom du salarié]
[Adresse du salarié]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat À Durée Déterminée – Suivi


Cher(ère) [Nom du salarié],
Suite à notre précédente discussion concernant votre contrat à durée déterminée, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les détails et les modalités relatifs à cette proposition.
Rappel des Conditions :
Le contrat est établi pour une durée de [durée du contrat] et doit être renouvelé ou fini selon les procédures légales en vigueur à son échéance.
Documents à Fournir :
Nous vous demandons de bien vouloir fournir les documents suivants avant la date de début du contrat :
  • Photocopie de votre pièce d’identité
  • Relevé d’identité bancaire
  • Justificatif de domicile
Demande de Confirmation :
Nous vous serions reconnaissants de bien vouloir confirmer votre acceptation de ce contrat par écrit, afin que nous puissions procéder aux formalités nécessaires.
En vous remerciant pour votre promptitude, nous restons à votre disposition pour toute information complémentaire.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’employeur]


Annexes :
  • Copie de l’offre précédente
  • Documents requis pour finalisation

Modèle Contrat À Durée Déterminée