Modèle De Contrat De Suivi De Chantier

Vous trouverez ci-dessous deux possibilités pour le Modèle de Contrat de Suivi de Chantier. Vous avez la option de rédiger votre contrat directement en ligne ou de télécharger un exemple de document que vous pouvez personnaliser selon vos exigences :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Suivi de Chantier. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Suivi de Chantier

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Services

4. Tarif et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Sécurité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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Voici deux exemples de Modèle De Contrat De Suivi De Chantier. Ces documents ont été élaborés à partir de sources fiables et pourraient vous être utiles pour la rédaction de votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle De Contrat De Suivi De Chantier (1)
Parties :
[Nom de l’Entreprise]
[Adresse de l’Entreprise]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Client :
[Nom et prénom du Client]
[Adresse du Client]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Suivi de Chantier


Ce contrat de suivi de chantier est établi entre : [Nom de l’Entreprise] et [Nom du Client], ci-après dénommés « les Parties ».
1. Objet du contrat :
Le présent contrat a pour objet de définir les modalités du suivi de chantier concernant le projet [Nom du Projet]. Les parties conviennent des termes suivants :
2. Durée des travaux :
Les travaux commenceront le [date de début] et doivent être achevés le [date de fin prévue], sauf prolongation validée par les parties.
3. Responsabilités :
L’Entreprise s’engage à fournir un suivi régulier des avancées des travaux, tandis que le Client doit fournir les informations nécessaires à la bonne exécution des tâches.
4. Budget :
Le coût total des travaux est estimé à [montant en euros]. Un acompte de [montant de l’acompte] sera versé au début des travaux, et le solde sera dû lors de la réception définitive.
5. Rapports de suivi :
Des rapports de suivi seront fournis par l’Entreprise [fréquence des rapports, par exemple : hebdomadairement, mensuellement] afin d’informer le Client sur l’avancement du chantier.
6. Conditions de résiliation :
Chaque partie peut résilier le contrat sous réserve de prévenir l’autre partie par écrit [délai de préavis, par exemple : 30 jours] avant la date prévue de résiliation.
7. Litiges :
En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher un règlement amiable avant d’envisager des poursuites judiciaires.
Fait à [Lieu], le [Date].
Signatures :
_________________________
[Nom de l’Entreprise]

_________________________
[Nom du Client]


Annexes :
  • Plan du chantier
  • Conditions générales de vente
Modèle De Contrat De Suivi De Chantier (2)
Parties :
[Nom de l’Entreprise]
[Adresse de l’Entreprise]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Client :
[Nom et prénom du Client]
[Adresse du Client]
[Ville], [Date]
Objet : Suivi de Chantier – Amendement


Suite à notre contrat de suivi de chantier établit le [date du contrat original], nous souhaitons apporter les modifications suivantes :
1. Modifications des délais :
En raison de [mentionner la raison], la nouvelle date de fin des travaux est fixée au [nouvelle date].
2. Révision du budget :
Le coût des travaux pourra être ajusté à [nouveau montant] en raison de [raisons].
3. Fréquence des rapports :
Nous convenons d’ajuster la fréquence des rapports de suivi à [nouvelle fréquence].
4. Conditions de paiement :
Le Client s’engage à verser un acompte révisé de [nouveau montant de l’acompte] avant le [date limite de paiement].
5. Autres dispositions :
Toutes autres dispositions du contrat original demeurent inchangées.
Fait à [Lieu], le [Date].
Signatures :
_________________________
[Nom de l’Entreprise]

_________________________
[Nom du Client]


Annexes :
  • Modification écrite antérieure
  • Tout document pertinent relatif aux modifications

Modèle De Contrat De Suivi De Chantier