Modèle De Contrat De Cohabitation Intergénérationnelle Solidaire

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Contrat De Cohabitation Intergénérationnelle Solidaire. Vous pouvez choisir de créer votre contrat en ligne ou bien télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Cohabitation Intergénérationnelle Solidaire. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Cohabitation Intergénérationnelle Solidaire

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description de la Cohabitation

4. Conditions Financières

5. Durée du Contrat

6. Droits et Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Engagements de Confidentialité

9. Gestion des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Vous trouverez ci-dessous deux exemples de Modèle de Contrat de Cohabitation Intergénérationnelle Solidaire. Ces modèles ont été créés à partir de sources fiables et pourraient vous servir lors de l’élaboration de votre propre contrat :

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Modèle De Contrat De Cohabitation Intergénérationnelle Solidaire (1)
Entre les soussignés :
[Nom du bénéficiaire]
[Adresse du bénéficiaire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom de l’hôte]
[Adresse de l’hôte]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Cohabitation Intergénérationnelle Solidaire


Le présent contrat a pour objet de définir les modalités de cohabitation entre le bénéficiaire et l’hôte dans un cadre solidaire et respectueux.
Durée du contrat :
Le présent contrat est établi pour une durée de [précisez la durée, par exemple : 6 mois, 1 an], à compter du [date de début] et pouvant être reconduit par accord mutuel.
Conditions de cohabitation :
1. Le bénéficiaire s’engage à respecter les règles de vie commune, telles que définies ci-dessous :
– Respect des espaces communs.
– Participation aux tâches ménagères.
– Communication ouverte sur les besoins et attentes de chacun.
2. L’hôte s’engage à offrir un cadre de vie sécurisé et à respecter la vie privée du bénéficiaire.
Redevance :
En contrepartie de la cohabitation, le bénéficiaire versera à l’hôte une redevance mensuelle de [montant en euros] à régler le [date de paiement].
Résiliation :
Le contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties avec un préavis de [nombre de jours, par exemple 30 jours] par écrit.
Confidentialité :
Les parties s’engagent à respecter la confidentialité des informations échangées durant la cohabitation.
En foi de quoi, les parties ont signé le présent contrat.

Cordialement,
[Signature de l’hôte]
[Signature du bénéficiaire]


Annexes :
  • Photocopie d’identité des deux parties
  • Justificatif de domicile de l’hôte
Modèle De Contrat De Cohabitation Intergénérationnelle Solidaire (2)
Entre les soussignés :
[Nom du bénéficiaire]
[Adresse du bénéficiaire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom de l’hôte]
[Adresse de l’hôte]
[Ville], [Date]
Objet : Accord de Cohabitation Intergénérationnelle Solidaire – Suivi


Suite à notre contrat établi le [date du contrat précédent], nous souhaitons clarifier certains points et réaffirmer notre engagement mutuel.
Modifications des conditions :
Nous convenons des changements suivants concernant la redevance et les conditions de cohabitation :
– La redevance sera désormais de [nouveau montant], effectif à partir du [date de début].
– Les conditions de cohabitation restent les mêmes, avec les ajustements suivants : [précisez les ajustements].
Communication :
Nous convenons de nous rencontrer régulièrement [indiquez la fréquence des réunions, par exemple : une fois par mois] pour discuter de notre cohabitation et de tout problème éventuel.
Reconnaissance des droits :
Chacune des parties reconnaît avoir lu et compris les termes de cette cohabitation et s’engage à les respecter.
En foi de quoi, les parties ont signé le présent avenant à la date indiquée ci-dessous.

Cordialement,
[Signature de l’hôte]
[Signature du bénéficiaire]


Annexes :
  • Copie de l’accord initial
  • Justificatifs relatifs aux changements apportés

Modèle De Contrat De Cohabitation Intergénérationnelle Solidaire