Modèle Contrat Management De Transition

Nous vous proposons ci-dessous deux alternatives pour le Modèle de Contrat Management De Transition. Vous pouvez élaborer votre contrat directement en ligne ou télécharger un modèle préétabli à personnaliser selon vos exigences :


Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Management de Transition. Tous les champs doivent être complétés afin que le contrat reflète clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Management de Transition

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Services

4. Tarif et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Sécurité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures





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WORD

Voici deux exemples de Modèle Contrat Management De Transition. Ces modèles ont été créés à partir de sources fiables et peuvent vous aider dans la rédaction de votre propre contrat :


Modèle Contrat Management De Transition (1)
Entrepreneur :
[Nom de l’entrepreneur]
[Adresse de l’entrepreneur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Client :
[Nom et prénom du client]
[Adresse du client]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Management de Transition


Entre les soussignés :
1. [Nom de l’entrepreneur], ci-après dénommé « L’Entrepreneur ».
2. [Nom du client], ci-après dénommé « Le Client ».


Article 1 : Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions selon lesquelles l’Entrepreneur réalisera une mission de management de transition pour le compte du Client.
Article 2 : Durée de la mission
La mission débutera le [date de début] et se terminera le [date de fin], sous réserve de renouvellement ou de résiliation anticipée.
Article 3 : Missions confiées
Les missions confiées à l’Entrepreneur comprennent, sans s’y limiter :
1. [Décrire les missions spécifiques, par exemple : évaluation de la situation actuelle, élaboration de stratégies, gestion d’équipe, etc.].
2. [Autres responsabilités spécifiques].
Article 4 : Rémunération
Le Client s’engage à payer à l’Entrepreneur une rémunération de [montant] par [période : mois, semaine, etc.]. Les modalités de paiement seront les suivantes : [détailler les modalités].
Article 5 : Confidentialité
L’Entrepreneur s’engage à respecter la confidentialité des informations du Client et à ne pas divulguer les informations sensibles obtenues au cours de la mission.
Article 6 : Résiliation
Le contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties sous réserve d’un préavis de [nombre de jours].
Fait à [ville] le [date].
Pour le Client,
[Votre signature]
[Nom et fonction].
Pour l’Entrepreneur,
[Votre signature]
[Nom et fonction].


Annexes :
  • Plan de la mission
  • Documents de référence
Modèle Contrat Management De Transition (2)
Entrepreneur :
[Nom de l’entrepreneur]
[Adresse de l’entrepreneur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Client :
[Nom et prénom du client]
[Adresse du client]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Management de Transition – Modification


Cher(ère) [Nom du client],
Suite à nos discussions et à l’évolution de la situation, je vous écris pour formaliser les modifications apportées au contrat de management de transition signé le [date de signature du contrat initial].
Modifications Structurelles :
1. [Décrire les modifications apportées à la mission, par exemple : élargissement du périmètre, changements dans l’équipe, etc.].
2. [Autres changements spécifiques].
Rémunération et Conditions :
Toute modification de la mission sera accompagnée d’une révision de la rémunération, qui sera désormais de [nouveau montant] par [période].
Consentement des Parties :
Les deux parties s’accordent sur les modifications apportées et acceptent de les appliquer à compter de [date d’entrée en vigueur].
Nous vous remercions pour votre collaboration et faisons tout notre possible pour mener à bien cette mission.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom et fonction].


Annexes :
  • État des modifications
  • Documents pertinents pour les changements


Modèle Contrat Management De Transition