Modèle Contrat Garde À Domicile Horaires Irréguliers

Personnaliser mon contrat

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Contrat Garde À Domicile Horaires Irréguliers. Vous avez la possibilité de créer votre contrat directement en ligne ou de télécharger un exemple de document que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Garde À Domicile Horaires Irréguliers. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Garde À Domicile Horaires Irréguliers

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Services

4. Tarif et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Sécurité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Ci-dessous, vous découvrirez deux exemples de Modèle de Contrat de Garde À Domicile avec Horaires Irréguliers. Ces documents sont issus de sources fiables et peuvent s’avérer utiles pour la rédaction de votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat Garde À Domicile Horaires Irréguliers (1)
Entre les Soussignés :
[Nom du client]
[Adresse du client]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du gardien]
[Adresse du gardien]
[Numéro de téléphone]
Fait à [Ville], le [Date]
Objet : Contrat de Garde à Domicile – Horaires Irréguliers


Ce contrat est établi entre le client et le gardien pour assurer la garde à domicile des personnes [préciser le type de personnes à garder, par exemple : enfants, personnes âgées, animaux].
Durée du contrat :
Le présent contrat est conclu pour une durée de [indiquer la durée, par exemple : un an], à compter du [date de début] jusqu’au [date de fin].
Horaires :
Le gardien s’engage à assurer la garde aux horaires suivants :
  • [Jour] : [Heure de début] à [Heure de fin]
  • [Jour] : [Heure de début] à [Heure de fin]
  • [Jour] : [Heure de début] à [Heure de fin]
Rémunération :
Le client s’engage à verser au gardien la somme de [montant] par [heure/jour]. Le paiement sera effectué [mensuellement, à la fin de chaque semaine, etc.].
Obligations du gardien :
Le gardien s’engage à :
  • Assurer la sécurité et le bien-être de [préciser des personnes ou animaux].
  • Informer immédiatement le client en cas de problème ou d’urgence.
  • Respecter les consignes données par le client concernant les soins à apporter.
Résiliation :
Chaque partie peut résilier le contrat avec un préavis de [nombre de jours] jours, par écrit.
Fait en deux exemplaires, chaque partie reconnaissant avoir reçu un exemplaire.
En foi de quoi, les parties ont signé le présent contrat.
Cordialement,
[Signature du client]
[Nom du client]
Cordialement,
[Signature du gardien]
[Nom du gardien]


Annexes :
  • Preuve d’identité du gardien
  • Certificat de bonne conduite (si nécessaire)
Modèle Contrat Garde À Domicile Horaires Irréguliers (2)
Entre les Soussignés :
[Nom du client]
[Adresse du client]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du gardien]
[Adresse du gardien]
[Numéro de téléphone]
Fait à [Ville], le [Date]
Objet : Amendement au Contrat de Garde à Domicile


Suite à une évolution dans les besoins du client, ce contrat est amendé comme suit :
Nouveau Horaire :
Les horaires de gardes sont modifiés. Le gardien assurera la garde aux horaires suivants :
  • [Jour] : [Nouvelle Heure de début] à [Nouvelle Heure de fin]
  • [Jour] : [Nouvelle Heure de début] à [Nouvelle Heure de fin]
Rémunération :
La rémunération sera ajustée à [nouveau montant] à partir de [date d’effet].
Autres Modifications :
[Expliquer toute autre modification, par exemple : ajout de services, changement de conditions, etc.]
Les autres termes du contrat initial demeurent inchangés.
En foi de quoi, les parties ont signé le présent amendement.
Cordialement,
[Signature du client]
[Nom du client]
Cordialement,
[Signature du gardien]
[Nom du gardien]


Annexes :
  • Preuve d’identité du gardien
  • Procès-verbal de la réunion de mise à jour du contrat

Modèle Contrat Garde À Domicile Horaires Irréguliers