Modèle Contrat De Travail Service À La Personne

Personnaliser mon contrat

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Contrat De Travail Service À La Personne. Vous avez la possibilité de créer votre contrat directement en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez facilement adapter à vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Travail Service à la Personne. Tous les champs doivent être remplis pour assurer un accord clair entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Travail Service à la Personne

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Services

4. Conditions de Travail

5. Rémunération

6. Durée du Contrat

7. Obligations des Parties

8. Conditions de Résiliation

9. Confidentialité

10. Résolution des Conflits

11. Coordonnées de Contact


12. Déclarations et Signatures




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WORD

Vous trouverez ci-après deux exemples de Modèle Contrat De Travail Service À La Personne. Ces modèles ont été conçus à partir de sources fiables et peuvent vous être d’une grande aide pour la rédaction de votre propre contrat :

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Modèle Contrat De Travail Service À La Personne (1)
Employeur :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Salarié :
[Nom et prénom du salarié]
[Adresse du salarié]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Travail Service À La Personne


Entre les soussignés :
D’une part, l’employeur [Nom de l’employeur], ci-après dénommé « l’Employeur ».
Et d’autre part, le salarié [Nom et prénom du salarié], ci-après dénommé « le Salarié ».

Article 1 : Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet l’exécution de prestations de services à la personne, notamment [détailler les activités proposées : aide à domicile, garde d’enfants, ménage, etc.].
Article 2 : Durée du contrat
Le présent contrat est conclu pour une durée de [préciser la durée : déterminée ou indéterminée]. Si c’est un contrat à durée déterminée, il commence le [date de début] et se termine le [date de fin].
Article 3 : Temps de travail
Le temps de travail est fixé à [nombre d’heures] par semaine, réparti comme suit : [détailler les jours et les heures].
Article 4 : Rémunération
Le salarié sera rémunéré à hauteur de [montant] euros brut par heure. Le salaire sera versé [préciser la fréquence : mensuellement, bimensuellement, etc.].
Article 5 : Obligations de l’employeur
L’Employeur s’engage à fournir au Salarié [énumérer les responsabilités de l’employeur : formation, matériel, etc.].
Article 6 : Obligations du salarié
Le Salarié s’engage à respecter les horaires de travail, à exécuter les tâches de manière professionnelle et à informer l’Employeur de toute impossibilité d’exécuter son travail.
Article 7 : Résiliation du contrat
Le présent contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties, sous réserve de respecter un préavis de [indiquer la durée du préavis].

Fait en deux exemplaires, à [Ville], le [Date].
L’Employeur : [Signature]
Le Salarié : [Signature]


Annexes :
  • Copie de la pièce d’identité du salarié
  • Justificatif de domicile de l’employeur
  • Attestation d’assurance responsabilité civile (si applicable)
Modèle Contrat De Travail Service À La Personne (2)
Employeur :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Salarié :
[Nom et prénom du salarié]
[Adresse du salarié]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Travail Service À La Personne – Suivi


Suite à notre entretien du [date de l’entretien], ce contrat récapitule les termes de notre accord concernant les prestations de services à la personne.
Détails des prestations :
Le Salarié s’engage à fournir les services suivants : [décrire les services en détail : cuisine, ménage, garderie, etc.].
Conditions de travail :
Le salarié travaillera du [jours de travail] de [heure de début] à [heure de fin].
Rémunération :
Il a été convenu que le Salarié sera rémunéré à hauteur de [montant] euros brut par [heure/jour].
Conditions de résiliation :
Chaque partie peut mettre fin au présent contrat en respectant un préavis de [durée de préavis].
Nous nous engageons à respecter les termes convenus ci-dessus pour garantir une collaboration harmonieuse.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’employeur]


Annexes :
  • Copie du contrat initial
  • Preuve d’inscription à la sécurité sociale du salarié

Modèle Contrat De Travail Service À La Personne