Modèle Contrat Garde À Domicile

Personnaliser mon contrat

Vous trouverez ci-dessous deux alternatives pour le Modèle de Contrat Garde À Domicile. Vous avez la possibilité de rédiger votre contrat en ligne ou de télécharger un exemple de document que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat Garde À Domicile. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat Garde À Domicile

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Services

4. Tarif et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Sécurité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Voici deux exemples de Modèle Contrat Garde À Domicile. Ces modèles ont été élaborés à partir de documents fiables et pourraient vous assister dans la rédaction de votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat Garde À Domicile (1)
Entre :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du salarié]
[Adresse du salarié]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Fait à [Ville], le [Date]


Objet : Contrat de Garde À Domicile

Ce contrat est établi entre l’employeur et le salarié dans le cadre de la garde à domicile de [préciser le ou les enfants, animaux, ou autres].
1. Rémunération :
Le salarié sera rémunéré à hauteur de [montant] euros par [heure/semaine/mois], à verser le [date de paiement].
2. Horaires de travail :
Le salarié effectuera [nombre d’heures] heures par semaine, selon le planning suivant : [décrire les jours et heures].
3. Tâches et responsabilités :
Le salarié est chargé des tâches suivantes :
– Garde et supervision de [enfants, animaux, etc.]
– Préparation des repas
– Aide aux devoirs
– Activités ludiques et éducatives
– Autres tâches [préciser].
4. Vacances :
Le salarié a droit à [nombre de jours/semaine] de congés payés, à prendre selon les conditions prévues par la loi.
5. Résiliation du contrat :
Chaque partie peut résilier ce contrat sous préavis de [nombre de jours], par écrit.
6. Confidentialité :
Le salarié s’engage à respecter la confidentialité des informations concernant l’employeur et les enfants gardés.
Fait en deux exemplaires, un pour chaque partie.


Cordialement,
[Signature de l’employeur]
[Nom de l’employeur]
Cordialement,
[Signature du salarié]
[Nom du salarié]
Modèle Contrat Garde À Domicile (2)
Entre :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du salarié]
[Adresse du salarié]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Fait à [Ville], le [Date]


Objet : Contrat de Garde À Domicile – Suivi

Ce contrat reprend et précise les engagements des deux parties concernant la garde à domicile de [préciser le ou les enfants, animaux, ou autres].
1. Conditions de travail :
Le salarié acceptera d’effectuer les heures de travail mentionnées dans le premier contrat ainsi que toutes tâches additionnelles convenues. Toute modification des horaires devra être discutée et acceptée par les deux parties.
2. Assurance :
L’employeur s’engage à assurer la sécurité du salarié pendant l’exercice de ses fonctions. Le salarié est également encouragé à souscrire à une assurance personnelle.
3. Retours d’expérience :
Un retour d’expérience devra être réalisé tous les [nombre de mois] mois afin d’évaluer la satisfaction de chaque partie et d’apporter des améliorations si nécessaires.
4. Durée du contrat :
Le contrat est établi pour une durée de [durée définie] et sera renouvelé automatiquement sauf préavis de résiliation donné par l’une des parties au moins [nombre de jours] jours avant la date d’échéance.
Fait en deux exemplaires, un pour chaque partie.


Cordialement,
[Signature de l’employeur]
[Nom de l’employeur]
Cordialement,
[Signature du salarié]
[Nom du salarié]

Modèle Contrat Garde À Domicile