Modèle Contrat De Location Voiture Vtc

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Contrat de Location Voiture VTC. Vous pouvez établir votre contrat en ligne ou télécharger un modèle de document que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Location de Voiture VTC. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat reflète clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Location de Voiture VTC

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Services

4. Tarif et Conditions de Paiement

5. Durée de la Location

6. Obligations des Parties

7. Conditions d’Annulation

8. Confidentialité et Protection des Données

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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Découvrez ci-dessous deux exemples de Modèle de Contrat de Location Voiture VTC. Ces modèles ont été élaborés à partir de sources fiables et peuvent vous être utiles pour rédiger votre propre contrat :

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Modèle Contrat De Location Voiture VTC (1)
Locataire :
[Nom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Loueur :
[Nom de l’entreprise de location]
[Adresse de l’entreprise]
[Numéro de téléphone]/[Adresse e-mail]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Location de Voiture VTC


Entre les soussignés :
Le Loueur : [Nom et prénom], représentant l’entreprise [Nom de l’entreprise], ayant son siège social à [adresse].
Le Locataire : [Nom et prénom], ayant son adresse à [adresse].
Il a été convenu ce qui suit :
Article 1 : Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet la location d’un véhicule VTC conforme aux spécifications suivantes :
Détails du véhicule :
– Marque : [Marque]
– Modèle : [Modèle]
– Numéro d’immatriculation : [Numéro]
Article 2 : Durée de la location
La location est consentie pour une durée de [nombre] jours, débutant le [date de début] et se terminant le [date de fin].
Article 3 : Montant du loyer
Le locataire s’engage à payer au loueur un montant total de [montant] euros, payable selon les modalités suivantes : [modalités de paiement].
Article 4 : Obligations du locataire
Le locataire s’engage à :
– Utiliser le véhicule conformément à sa destination
– Assurer le véhicule pendant toute la durée de la location
– Rendre le véhicule dans l’état où il a été reçu, sans dommages
Article 5 : Assurances et responsabilités
Le locataire doit fournir une preuve d’assurance valide. En cas d’accident, le locataire est responsable des dommages causés au véhicule.
Article 6 : Résiliation
En cas de non-respect des termes de ce contrat, le loueur se réserve le droit de résilier le contrat de plein droit.
Fait en deux exemplaires, un pour chaque partie.
Pour le Loueur :
[Signature]
Pour le Locataire :
[Signature]


Annexes :
  • Copie de la carte d’identité du locataire
  • Preuve d’assurance du véhicule
Modèle Contrat De Location Voiture VTC (2)
Locataire :
[Nom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Loueur :
[Nom de l’entreprise de location]
[Adresse de l’entreprise]
[Numéro de téléphone]/[Adresse e-mail]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Location de Voiture VTC – Suivi


Suite à notre conversation du [date de la première prise de contact], nous confirmons les termes établis pour la location d’un véhicule VTC.
Détails de la location :
Le véhicule [Marque/Modèle], numéro d’immatriculation [Numéro], sera mis à disposition pour le locataire du [date de début] au [date de fin].
Modalités de paiement :
Le montant de [montant] euros doit être réglé [modalités de paiement]. Veuillez vous assurer que le paiement est effectué avant le début de la période de location.
Assurances requises :
Veuillez fournir une preuve d’assurance valide avant la date de début de la location.
Nous restons à votre disposition pour toute question ou information supplémentaire.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’entreprise]


Annexes :
  • Copie du contrat initial
  • Preuve de paiement

Modèle Contrat De Location Voiture Vtc