Modèle Avenant Suspension Cdi Pour Contrat D’Apprentissage
Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle Avenant Suspension CDI pour Contrat d’Apprentissage. Vous avez la possibilité de rédiger votre avenant en ligne ou de télécharger un modèle déjà préparé afin de l’ajuster selon vos besoins :
Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle Avenant Suspension CDI Pour Contrat d’Apprentissage. Tous les champs doivent être remplis afin que l’avenant soit conforme aux règles et qualités nécessaires à une suspension effective du contrat d’apprentissage. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.
Avenant Suspension CDI
1. Informations des Parties
2. Objet de l’Avenant
3. Cadre Juridique
4. Durée de la Suspension
5. Motivation de la Suspension
6. Obligations des Parties Pendant la Suspension
7. Conditions de Réintégration
8. Confidentialité des Informations
9. Résolution des Conflits
10. Coordonnées de Contact
11. Déclarations et Signatures
PDF
WORD
Vous trouverez ci-dessous deux modèles d’Avenant de Suspension CDI pour Contrat d’Apprentissage. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et pourraient vous être très utiles pour élaborer votre propre avenant :
Modèle Avenant Suspension CDI Pour Contrat D’Apprentissage (1)
Employeur : [Nom de l’employeur] [Adresse de l’employeur] [Numéro de téléphone] [Adresse e-mail]
Apprenti : [Nom et prénom de l’apprenti] [Adresse de l’apprenti]
[Ville], [Date]
Objet : Avenant de Suspension du Contrat d’Apprentissage
Monsieur/Madame [Nom de l’apprenti],
Nous, soussignés, par la présente, convenons de suspendre votre contrat d’apprentissage en raison de [préciser la raison de la suspension, par exemple : une maladie, un événement personnel, etc.]. Cette suspension prendra effet à partir du [date de début de la suspension] jusqu’au [date de fin de la suspension].
Détails de la Suspension :
Nature de la suspension : [Préciser la nature – par exemple, temporaire, justifiée, etc.]
Droits de l’apprenti : Pendant cette période, vous demeurez inscrits comme apprenti et vos droits en tant qu’employé sont protégés.
Conditions de reprise : Nous nous engageons à vous informer au moins [indiquez le délai] avant la reprise de votre contrat d’apprentissage.
Engagements : Nous comprenons que cette suspension peut entraîner des inconvénients et nous nous engageons à vous soutenir durant cet intervalle. Si besoin, n’hésitez pas à nous contacter pour toute question relative à votre situation.
Nous vous remercions de votre compréhension et espérons pouvoir reprendre votre formation dans les meilleures conditions à l’issue de cette suspension.
Cordialement, [Votre signature] [Nom de l’employeur] [Titre]
Annexes :
Copie du contrat d’apprentissage
Documents justificatifs concernant la suspension
Modèle Avenant Suspension CDI Pour Contrat D’Apprentissage (2)
Employeur : [Nom de l’employeur] [Adresse de l’employeur] [Numéro de téléphone] [Adresse e-mail]
Apprenti : [Nom et prénom de l’apprenti] [Adresse de l’apprenti]
[Ville], [Date]
Objet : Confirmation de Suspension du Contrat d’Apprentissage
Monsieur/Madame [Nom de l’apprenti],
Suite à notre précédente correspondance datée du [date de la première communication], nous vous confirmons la suspension de votre contrat d’apprentissage pour les raisons suivantes : [détailler les raisons avec précision].
Détails supplémentaires :
Durée de la suspension : Du [date] au [date]
Modalités de suivi : Pendant cette période, nous organiserons des réunions régulières pour discuter de votre situation et de votre retour.
Important : Nous vous rappelons que tous les droits associés à votre contrat d’apprentissage restent en vigueur pendant la suspension.
Nous espérons que cette suspension sera bénéfique pour vous et nous serions ravis de vous accueillir de nouveau dans notre équipe dès que possible.
Cordialement, [Votre signature] [Nom de l’employeur] [Titre]
