Modèle D’Avenant De Contrat Commercial

Personnaliser mon contrat

Dans cette section, vous découvrirez deux possibilités pour le Modèle D’Avenant De Contrat Commercial. Vous pouvez élaborer votre avenant directement en ligne ou télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle d’Avenant de Contrat Commercial. Tous les champs doivent être remplis afin que l’avenant reflète clairement les modifications apportées au contrat initial. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Avenant de Contrat Commercial

1. Informations des Parties



2. Référence au Contrat Initial

3. Objet de l’Avenant

4. Modifications Apportées

5. Valabilité de l’Avenant

6. Acceptation des Modifications

7. Conditions de Résiliation de l’Avenant

8. Confidentialité et Protection des Données

9. Juridiction Applicable

10. Coordonnées de Contact





11. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle D’Avenant De Contrat Commercial. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous être utiles pour élaborer votre propre avenant :

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Modèle D’Avenant De Contrat Commercial (1)
Entre :
[Nom de l’entreprise A]
[Adresse de l’entreprise A]
[Numéro de SIRET de l’entreprise A]
Et :
[Nom de l’entreprise B]
[Adresse de l’entreprise B]
[Numéro de SIRET de l’entreprise B]
[Ville], [Date]
Objet : Avenant au Contrat Commercial n°[Numéro du contrat]


Entre les soussignés :
L’entreprise [Nom de l’entreprise A], représentée par [Nom et prénom du représentant], en qualité de [Titre du représentant], d’une part,
Et l’entreprise [Nom de l’entreprise B], représentée par [Nom et prénom du représentant], en qualité de [Titre du représentant], d’autre part,
Il a été convenu ce qui suit :

Article 1 : Objet de l’Avenant
Le présent avenant a pour objet de modifier le contrat commercial n°[Numéro du contrat] signé le [Date de signature du contrat initial], relatif à [description brève du contrat initial].
Article 2 : Modifications Apportées
Les parties conviennent de modifier comme suit :
  • Modification 1 : [Description de la première modification]
  • Modification 2 : [Description de la deuxième modification]
  • Modification 3 : [Description de la troisième modification]
Article 3 : Prise d’Effet
Le présent avenant entre en vigueur à compter de sa signature par les deux parties.
Article 4 : Dispositions Générales
Tous les autres termes du contrat initial demeurent inchangés et en vigueur.
Fait en deux exemplaires, à [lieu] le [date].

Pour l’entreprise A,
[Signature]
[Nom et prénom du représentant]
Pour l’entreprise B,
[Signature]
[Nom et prénom du représentant]
Modèle D’Avenant De Contrat Commercial (2)
Entre :
[Nom de l’entreprise A]
[Adresse de l’entreprise A]
[Numéro de SIRET de l’entreprise A]
Et :
[Nom de l’entreprise B]
[Adresse de l’entreprise B]
[Numéro de SIRET de l’entreprise B]
[Ville], [Date]
Objet : Avenant au Contrat Commercial n°[Numéro du contrat] – Suivi


Considérant que, le [date de la première signature], les parties ont signé un contrat commercial dont le numéro est [Numéro du contrat].
Considérant que, depuis la signature, les parties ont convenu de la nécessité d’adapter certaines clauses dudit contrat pour un meilleur fonctionnement.
Détails des Modifications :
Par le présent avenant, les changements suivants sont apportés :
  • Modification 1 : [Description de la première modification]
  • Modification 2 : [Description de la deuxième modification]
Conséquences Juridiques
Cet avenant doit être considéré comme intégrant les termes du contrat initial, qui reste inchangé autrement.
Signature des Parties :
Chaque partie reconnaît avoir pris connaissance des termes de cet avenant et s’engage à respecter ses conditions.
Fait en deux exemplaires, à [lieu], le [date].

Pour l’entreprise A,
[Signature]
[Nom et prénom du représentant]
Pour l’entreprise B,
[Signature]
[Nom et prénom du représentant]

Modèle D'Avenant De Contrat Commercial