Modèle Contrat Intermittent Du Spectacle

Personnaliser mon contrat

Vous trouverez ci-dessous deux alternatives pour le Modèle de Contrat Intermittent Du Spectacle. Vous avez la possibilité de rédiger votre contrat directement en ligne ou de télécharger un modèle de document que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat Intermittent du Spectacle. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat Intermittent du Spectacle

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Missions

4. Rémunération et Modalités de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité

9. Assurance et Responsabilité

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Voici deux exemples de Modèle de Contrat Intermittent du Spectacle. Ces documents, issus de sources fiables, pourraient vous aider dans la rédaction de votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat Intermittent Du Spectacle (1)
Entre :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom et prénom du salarié]
[Adresse du salarié]
[Numéro de téléphone]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat Intermittent du Spectacle


Le présent contrat est établi entre l’employeur et le salarié, conformément à la législation en vigueur concernant les contrats intermittents du spectacle.
1. Nature du contrat :
Ce contrat est un contrat à durée déterminée, visant à définir les conditions de travail de l’artiste/intervenant pour la réalisation d’une prestation artistique dans le cadre de [préciser le type de spectacle ou d’événement].
2. Durée du contrat :
Le présent contrat est conclu pour une durée de [préciser la durée, par exemple : 1 mois, 3 mois], débutant le [date de début] et se terminant le [date de fin].
3. Lieu de travail :
Les prestations auront lieu à [préciser le lieu], ainsi que lors des répétitions nécessaires prévues [indiquer le calendrier].
4. Rémunération :
Le salarié recevra une rémunération de [montant] € brut par [heure, journée, spectacle], selon les modalités suivantes : [détailler les modalités de paiement, échéances, etc.].
5. Obligations de l’employeur :
L’employeur s’engage à respecter les dispositions légales relatives au contrat intermittent, incluant [mentionner les obligations spécifiques, telles que la déclaration des heures, le paiement des cotisations sociales, etc.].
6. Obligations du salarié :
Le salarié s’engage à respecter les horaires de travail, à participer aux répétitions et à se conformer aux directives artistiques de l’employeur.
7. Assurances :
L’employeur devra souscrire une assurance couvrant les responsabilités éventuelles liées aux prestations artistiques réalisées.
8. Résiliation :
Le contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties sous réserve de respecter un préavis de [indiquer le délai], sauf en cas de force majeure.
Fait en deux exemplaires, chaque partie reconnaissant avoir pris connaissance des droits et obligations qui lui incombent.
En foi de quoi, les parties ont signé le présent contrat.
Cordialement,
[Signature de l’employeur]
[Signature du salarié]


Annexes :
  • Copie de la carte d’identité ou document d’identité du salarié
  • Justificatif de domicile de l’employeur
Modèle Contrat Intermittent Du Spectacle (2)
Entre :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom et prénom du salarié]
[Adresse du salarié]
[Numéro de téléphone]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat Intermittent du Spectacle – Modifications


Suite au précédent contrat établi le [date du premier contrat], nous souhaitons apporter les modifications suivantes :
1. Modification de la durée :
La durée du contrat est prolongée jusqu’au [nouvelle date de fin].
2. Modification de la rémunération :
La rémunération sera désormais de [nouveau montant] € brut par [heure, journée, spectacle].
3. Droit à l’information :
Le salarié a le droit d’être informé de tout changement important concernant la nature des prestations ou des pratiques de travail.
4. Acceptation des modifications :
Ces modifications sont acceptées par [Nom du salarié] par la signature ci-dessous.
Fait en deux exemplaires, chaque partie reconnaissant avoir pris connaissance des changements apportés au contrat initial.
En foi de quoi, les parties ont signé le présent contrat de modification.
Cordialement,
[Signature de l’employeur]
[Signature du salarié]


Annexes :
  • Copie de la première version du contrat
  • Preuve de l’identité de l’employeur

Modèle Contrat Intermittent Du Spectacle