Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle Contrat De Vente Voiture D’Occasion. Vous pouvez créer votre contrat en ligne ou télécharger un exemple de document et l’adapter selon vos exigences : Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Vente de Voiture d’Occasion. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations. Contrat de Vente de Voiture d’Occasion 1. Informations des Parties 2. Description du Véhicule 3. Prix de Vente 4. État du Véhicule 5. Garanties et Assurances 6. Droits et Obligations des Parties 7. Conditions de Résiliation 8. Confidentialité et Protection des Données 9. Résolution des Conflits 10. Coordonnées de Contact 11. Déclarations et Signatures Voici deux exemples de Modèle de Contrat de Vente de Voiture d’Occasion. Ces documents ont été conçus à partir de sources sûres et pourraient vous être d’une grande aide pour rédiger votre propre contrat :
PDF
WORD
[Nom du vendeur]
[Adresse du vendeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom et prénom de l’acheteur]
[Adresse de l’acheteur]
Le Vendeur déclare vendre à l’Acheteur le véhicule suivant :
– Marque : [Marque du véhicule]
– Modèle : [Modèle du véhicule]
– Année : [Année de fabrication]
– Numéro d’immatriculation : [Numéro d’immatriculation]
– Numéro de série (VIN) : [Numéro de série]
Le prix de vente convenu pour ce véhicule est de [Montant] euros. Ce montant sera payé en [indiquer le mode de paiement, par exemple : espèces, chèque, virement bancaire].
La livraison du véhicule aura lieu à [lieu de livraison] à la date du [date de livraison]. La propriété du véhicule sera transférée à l’Acheteur dès réception du paiement intégral.
Le Vendeur garantit que le véhicule vendu est exempt de toutes dettes et charges. L’Acheteur reconnaît avoir examiné le véhicule et accepte de l’acheter en l’état.
Le présent contrat est régi par les lois du [indiquez le pays ou la région].
Fait en deux exemplaires originaux, chaque partie reconnaissant avoir reçu un exemplaire.
[Signature du Vendeur]
[Signature de l’Acheteur]
[Nom du vendeur]
[Adresse du vendeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom et prénom de l’acheteur]
[Adresse de l’acheteur]
Suite à notre transaction initiale, je souhaite confirmer les détails suivants relatifs à la vente du véhicule cité précédemment.
– Marque : [Marque du véhicule]
– Modèle : [Modèle du véhicule]
– Année : [Année de fabrication]
– Numéro d’immatriculation : [Numéro d’immatriculation]
– Numéro de série (VIN) : [Numéro de série]
Je confirme que le montant de [Montant] euros a été reçu et que tous les détails relatifs à la transaction sont en ordre.
Je réitère que le véhicule est vendu sans garantie, l’Acheteur ayant eu l’opportunité de l’inspecter. Ce contrat est soumis aux lois en vigueur en [indiquez le pays ou la région].
Confirmant ainsi les détails de notre accord, nous signons ci-dessous.
[Signature du Vendeur]
[Signature de l’Acheteur]
