Modèle Contrat De Location À Titre

Vous trouverez ci-dessous deux choix pour le Modèle de Contrat De Location À Titre. Vous avez la possibilité de créer votre contrat en ligne ou de télécharger un modèle de document que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Location à Titre. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Location à Titre

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description du Bien Loué

4. Montant du Loyer et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations du Bailleur

7. Obligations du Locataire

8. Conditions de Résiliation

9. Dépôt de Garantie

10. État des Lieux

11. Assurance

12. Règlement des Litiges

13. Coordonnées de Contact


14. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle Contrat De Location À Titre. Ces modèles ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous être utiles pour établir votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat De Location À Titre (1)
Entre :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Location


Ce contrat de location est conclu entre [Nom du propriétaire] (ci-après dénommé « le Propriétaire ») et [Nom du locataire] (ci-après dénommé « le Locataire »).
1. Description du bien loué :
[Description du bien, par exemple : Appartement, nombre de pièces, superficie, adresse complète].
2. Durée du contrat :
Le présent contrat est conclu pour une durée de [durée, par exemple : un an], commençant le [date de début] et se terminant le [date de fin].
3. Montant du loyer :
Le loyer est fixé à [montant en chiffres et lettres] par mois, payable le [date de paiement] de chaque mois.
4. Dépôt de garantie :
Le Locataire versera un dépôt de garantie de [montant], qui sera restitué à la fin du contrat sous réserve de l’état des lieux.
5. Obligations du Locataire :
Le Locataire s’engage à :
– Payer le loyer à temps.
– Maintenir le bien en bon état.
– Informer le Propriétaire de toute réparation nécessaire.
6. Obligations du Propriétaire :
Le Propriétaire s’engage à :
– Assurer la jouissance paisible du bien.
– Effectuer les réparations nécessaires.
7. Résiliation du contrat :
Le présent contrat peut être résilié par l’une des parties sous réserve d’un préavis de [durée, par exemple : un mois].
8. État des lieux :
Un état des lieux sera réalisé à l’entrée et à la sortie du Locataire, en présence des deux parties.
En cas de litige, les parties s’engagent à tenter de trouver une solution amiable avant d’envisager une action en justice.
Fait en deux exemplaires, dont un remis à chaque partie.
Cordialement,
[Signature du Propriétaire]
[Signature du Locataire]


Annexes :
  • Copie de la pièce d’identité du Propriétaire
  • Preuve de propriété du bien
Modèle Contrat De Location À Titre (2)
Entre :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Location – Renouvellement


Suite à l’expiration du contrat de location signé le [date de début du contrat précédent], les parties conviennent de renouveler le contrat selon les mêmes conditions.
1. Durée du contrat :
Le contrat est renouvelé pour une durée de [nouvelle durée, par exemple : un an], à compter du [nouvelle date de début].
2. Montant du loyer :
Le loyer sera maintenu à [montant en chiffres et lettres] par mois, sauf accord contraire.
3. Modifications éventuelles :
Toute modification des conditions de location doit être convenue par écrit entre les parties.
4. Rappel des obligations :
Les obligations du Locataire et du Propriétaire demeurent inchangées.
Les parties reconnaissent avoir pris connaissance des conditions du présent renouvellement et acceptent de s’y conformer.
Fait en deux exemplaires, signé par les deux parties.
Cordialement,
[Signature du Propriétaire]
[Signature du Locataire]


Annexes :
  • Copie du contrat précédent
  • Preuve de l’identité des parties

Modèle Contrat De Location À Titre