Modèle Suspension Contrat De Travail Titre De Séjour

Vous trouverez ci-dessous deux alternatives pour le Modèle de Suspension de Contrat de Travail Titre de Séjour. Vous avez la possibilité de générer votre document en ligne ou de télécharger un modèle d’exemple afin de le personnaliser selon vos exigences :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Suspension de Contrat de Travail Titre de Séjour. Tous les champs doivent être remplis afin que le document soit conforme aux réglementations en vigueur et qu’il exprime clairement les conditions de suspension. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Suspension de Contrat de Travail Titre de Séjour

1. Informations des Parties



2. Objet de la Suspension

3. Motif de la Suspension

4. Dates de Suspension

5. Droits et Obligations de l’Employeur

6. Droits et Obligations de l’Employé

7. Conditions de Fin de Suspension

8. Confidentialité des Informations

9. Résolution des Litiges

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Voici deux exemples de Modèle de Suspension de Contrat de Travail pour Titre de Séjour. Ces documents, élaborés à partir de sources fiables, peuvent vous être précieux lors de la rédaction de votre propre demande :

PDF 1 PDF 2
Modèle Suspension Contrat De Travail Titre De Séjour (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Suspension de Contrat de Travail et Titre de Séjour


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Je vous écris pour vous informer de ma décision de suspendre mon contrat de travail en raison de [expliquer brièvement la raison, par exemple : un problème de santé, une situation personnelle, etc.]. Cette suspension prendra effet à compter du [date de début de la suspension].
Détails concernant la suspension :
[1. Durée estimée de la suspension (ex. : 2 mois).
2. Raison détaillée de la suspension (ex. : maladie, congés, etc.).]
Implications sur le Titre de Séjour :
En ce qui concerne mon titre de séjour, je souhaite m’assurer que cette suspension n’affectera pas mon statut légal en France. Je suis en conformité avec les exigences de mon titre de séjour et je m’engage à respecter toutes les réglementations en vigueur.
Demande de confirmation :
Je vous prie de bien vouloir me confirmer la réception de cette lettre et de m’informer des démarches à suivre suite à ma demande de suspension. Il est important pour moi de régulariser ma situation dans les plus brefs délais.
Je vous remercie d’avance pour votre compréhension et reste à votre disposition pour toute information complémentaire.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Certificat médical ou document pertinent (si applicable)
  • Preuve de la légalité de mon séjour en France
Modèle Suspension Contrat De Travail Titre De Séjour (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Suivi de la Suspension de Contrat de Travail


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Suite à ma lettre du [date de la première lettre] concernant la suspension de mon contrat de travail, je me permets de revenir vers vous pour m’assurer que ma demande est bien en cours de traitement. N’ayant pas reçu de confirmation, je souhaiterais être informé(e) sur l’état de ma situation.
Rappel des Détails :
Ma demande de suspension concerne les points suivants : [décrire brièvement les éléments clés de la demande initiale]. Je reste particulièrement attentif/attentive à la gestion de mon titre de séjour et à mes obligations légales en tant que salarié.
Demande de clarification :
Je vous serais reconnaissant(e) de bien vouloir me tenir informé(e) de l’avancée de ma demande et des éventuelles démarches nécessaires de ma part pour régulariser ma situation.
Je vous remercie sincèrement pour votre collaboration et votre compréhension. Dans l’attente de votre réponse, je vous prie de croire, cher/chère [Nom du destinataire], en mes salutations distinguées.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de ma lettre de demande de suspension
  • Preuve de ma situation à jour (p. ex. : titre de séjour, bail, etc.)

Modèle Suspension Contrat De Travail Titre De Séjour