Modèle Résiliation Contrat De Sous-Traitance

Vous trouverez ci-après deux possibilités pour le Modèle de Résiliation Contrat De Sous-Traitance. Vous pouvez élaborer votre résiliation directement en ligne ou télécharger un exemple de document pour le personnaliser selon vos besoins :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Résiliation Contrat de Sous-Traitance. Tous les champs doivent être remplis afin que la résiliation exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Résiliation Contrat de Sous-Traitance

1. Informations des Parties



2. Objet de la Résiliation

3. Motifs de la Résiliation

4. Notification de Résiliation

5. Date de Prise d’Effet

6. Règlement des Comptes

7. Obligations Post-Résiliation

8. Confidentialité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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Voici deux exemples de Modèle de Résiliation de Contrat de Sous-Traitance. Ces modèles ont été élaborés à partir de documents fiables et peuvent vous aider dans la création de votre propre résiliation :

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Modèle Résiliation Contrat De Sous-Traitance (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation de Contrat de Sous-Traitance


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Par la présente, je vous informe de ma décision de résilier le contrat de sous-traitance que nous avons signé le [date de signature du contrat]. Cette décision est motivée par [expliquer brièvement la raison de la résiliation, par exemple : des problèmes de qualité, des délais non respectés, etc.].
Référence du contrat :
[Numéro ou référence du contrat]
Détails concernant la résiliation :
Conformément aux clauses stipulées dans notre contrat, je respecte le préavis de [indiquer le délai de préavis, par exemple : 30 jours] et la résiliation prendra donc effet le [date d’effet de la résiliation].
Obligations restantes :
Je vous prie de bien vouloir me retourner tous les documents, matériels ou biens appartenant à notre entreprise. Par ailleurs, je vous encourage à finaliser toutes les factures en suspens au plus tard le [date limite de traitement des factures].
Confirmation de la résiliation :
Je vous serais reconnaissant(e) de bien vouloir me confirmer par écrit la réception de cette lettre et la prise en compte de la résiliation effective du contrat.
Je vous remercie pour votre collaboration jusqu’à présent et espère que cette résiliation se fera dans un esprit de compréhension mutuelle.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie du contrat de sous-traitance
  • Documents pertinents relatifs à la résiliation
Modèle Résiliation Contrat De Sous-Traitance (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Suivi de la Résiliation du Contrat de Sous-Traitance


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Suite à ma lettre de résiliation envoyée le [date d’envoi de la première lettre], je souhaite confirmer la bonne réception de ma demande. Je n’ai pas encore reçu de réponse de votre part et voudrais m’assurer que la résiliation est bien en cours de traitement.
Rappel des conditions :
Conformément aux termes de notre contrat, une notification écrite est requise pour finaliser la résiliation. La date d’effet est fixée pour le [date d’effet de la résiliation].
Demande de confirmation :
Je vous demande de me confirmer la prise en charge de cette résiliation, ainsi que l’état des factures en suspens. Je vous prie également de me communiquer toute démarche nécessaire pour finaliser ce processus.
Dans l’attente de votre réponse rapide, je vous remercie pour votre attention et votre collaboration.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de la première lettre de résiliation
  • Preuve de correspondance antérieure

Modèle Résiliation Contrat De Sous-Traitance