Modèle De Contrat De Travaux De Rénovation

Vous trouverez ci-dessous deux choix pour le Modèle de Contrat de Travaux de Rénovation. Vous avez la possibilité de créer votre contrat en ligne ou de télécharger un exemple de document que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Travaux de Rénovation. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Travaux de Rénovation

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Travaux

4. Détails Financiers

5. Durée des Travaux

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité

9. Assurance et Garanties

10. Résolution des Conflits

11. Coordonnées de Contact


12. Déclarations et Signatures




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Voici deux exemples de Modèles de Contrat de Travaux de Rénovation. Ces documents, élaborés à partir de sources fiables, pourraient vous servir de référence pour rédiger votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle De Contrat De Travaux De Rénovation (1)
Entre :
[Nom de l’Entrepreneur]
[Adresse de l’Entrepreneur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du Client]
[Adresse du Client]
[Lieu], [Date]
Objet : Contrat de Travaux de Rénovation


Ce contrat est établi entre l’Entrepreneur et le Client dans le cadre des travaux de rénovation de [préciser le lieu des travaux, par exemple : un appartement, une maison, etc.].
Description des Travaux :
Les travaux à réaliser comprennent :
1. [Description détaillée du premier type de travaux]
2. [Description détaillée du deuxième type de travaux]
3. [Et ainsi de suite selon les besoins…]
Délai d’Exécution :
Les travaux commenceront le [date de début] et devront être achevés au plus tard le [date de fin].
Prix et Modalités de Paiement :
Le montant total des travaux s’élève à [montant total]. Le paiement sera effectué comme suit :
1. [Pourcentage ou montant à verser avant le début des travaux]
2. [Pourcentage ou montant à verser à mi-parcours]
3. [Solde à verser à la fin des travaux]
Conditions de Résiliation :
Les parties peuvent résilier ce contrat sous certaines conditions, notamment en cas de non-respect des obligations contractuelles, avec un préavis de [nombre de jours] jours.
Assurances :
L’Entrepreneur s’engage à souscrire une assurance pour couvrir les risques liés à la réalisation des travaux.
Litiges :
En cas de litige, les parties conviennent de soumettre le différend au tribunal compétent de [ville ou région].
Fait en deux exemplaires, chaque partie reconnaissant avoir reçu copie du présent contrat.
Cordialement,
[Signature de l’Entrepreneur]
[Nom de l’Entrepreneur]
[Signature du Client]
[Nom du Client]


Annexes :
  • Plans des travaux à réaliser
  • Assurances et garanties
Modèle De Contrat De Travaux De Rénovation (2)
Entre :
[Nom de l’Entrepreneur]
[Adresse de l’Entrepreneur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du Client]
[Adresse du Client]
[Lieu], [Date]
Objet : Contrat de Travaux de Rénovation – Suivi


Suite à notre précédente entente, ce contrat vient en complément pour préciser certains points relatifs aux travaux de rénovation de [préciser le site].
Finalisation des Travaux :
Les finitions des travaux comprendront :
1. [Détail des finitions, par exemple : peinture, carrelage, etc.]
2. [Autres travaux spécifiques à finaliser]
Suivi des Travaux :
Des réunions de suivi auront lieu toutes les [période, par exemple : deux semaines] pour évaluer l’avancement des travaux.
Garantie des Travaux :
Les travaux effectués seront garantis pendant une période de [nombre de mois/années] conformément aux normes en vigueur.
Modalités de Modification :
Toute modification des travaux devra faire l’objet d’un devis complémentaire et d’un accord écrit des deux parties.
Confidentialité :
Les parties s’engagent à garder confidentielles toutes les informations obtenues dans le cadre de l’exécution du contrat.
Nous restons à votre disposition pour toute question ou précision supplémentaire.
Cordialement,
[Signature de l’Entrepreneur]
[Nom de l’Entrepreneur]
[Signature du Client]
[Nom du Client]


Annexes :
  • Cahier des charges des travaux
  • Photos avant travaux

Modèle De Contrat De Travaux De Rénovation