Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Contrat de Location de Voiture. Vous pouvez compléter votre contrat en ligne ou télécharger un modèle que vous pourrez ajuster selon vos spécificités : Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Location de Voiture. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations. Contrat de Location de Voiture 1. Informations des Parties 2. Objet du Contrat 3. Description du Véhicule 4. Durée de la Location 5. Tarif et Conditions de Paiement 6. Obligations du Lessor 7. Obligations du Locataire 8. Conditions d’Utilisation 9. Assurances et Responsabilités 10. Conditions de Résiliation 11. Coordonnées de Contact 12. Déclarations et Signatures Voici deux exemples de Modèle De Contrat De Location De Voiture. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et pourraient vous aider dans la réalisation de votre propre contrat :
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[Nom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom de l’agence de location]
[Adresse de l’agence]
[Numéro de téléphone]
[Nom de l’agence de location] représenté par [Nom du représentant].
[Nom du locataire], ci-après dénommé « le Locataire ».
Le Loueur met à la disposition du Locataire un véhicule de location, dont les caractéristiques sont les suivantes : [Marque, Modèle, Année, Numéro d’immatriculation, etc.].
La location est consentie pour une durée de [durée en jours] à partir du [date de début] jusqu’au [date de fin].
Le prix total de la location est de [montant en euros], payable à la signature du présent contrat.
Le Locataire s’engage à payer le montant de la location par [mode de paiement], au plus tard le [date limite de paiement].
Le Locataire s’engage à utiliser le véhicule conformément à sa destination, à respecter le Code de la route et à ne pas sous-louer le véhicule.
Le véhicule est assuré par le Loueur. Cependant, le Locataire est responsable de tout dommage causé au véhicule en cas de négligence.
Le Locataire s’engage à restituer le véhicule à la date et à l’heure convenues, dans le même état qu’il l’a reçu, sauf usure normale.
En cas de non-respect des obligations prévues, le Loueur se réserve le droit d’annuler le contrat sans préavis.
[Signature du locataire]
[Nom du locataire]
[Signature du représentant]
[Nom du représentant]
[Nom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom de l’agence de location]
[Adresse de l’agence]
[Numéro de téléphone]
Le véhicule concerné est : [Marque, Modèle, Année, Numéro d’immatriculation, etc.].
Le montant total pour cette nouvelle période sera de [montant en euros].
Le paiement sera effectué par [mode de paiement], à la signature du contrat.
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]
