Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Contrat Location Camping-Car. Vous avez la possibilité de créer votre contrat en ligne ou de télécharger un exemple de document que vous pourrez personnaliser selon vos besoins : Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Location de Camping-Car. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre le locataire et le loueur. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations. Contrat de Location de Camping-Car 1. Informations des Parties 2. Objet du Contrat 3. Description du Camping-Car 4. Tarif et Conditions de Paiement 5. Durée de la Location 6. Obligations des Parties 7. Conditions d’Assurance 8. État des Lieux 9. Conditions de Résiliation 10. Confidentialité et Protection des Données 11. Résolution des Conflits 12. Coordonnées de Contact 13. Déclarations et Signatures Découvrez ci-dessous deux exemples de Modèle de Contrat de Location Camping-Car. Ces modèles ont été conçus à partir de références fiables et pourraient vous assister dans la rédaction de votre propre contrat :
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[Nom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
Le Propriétaire loue au Locataire le camping-car de marque [marque], modèle [modèle], immatriculé [immatriculation], pour une durée de [nombre de jours] jours, du [date de début] au [date de fin].
Le montant de la location est fixé à [montant en euros], à régler comme suit : [modalités de paiement]. Un dépôt de garantie de [montant en euros] est également requis au moment de la remise des clés.
Le Locataire s’engage à :
1. Prendre soin du camping-car, en respectant les règles d’utilisation.
2. Ne pas sous-louer le véhicule sans l’accord écrit du Propriétaire.
3. Rendre le camping-car en bon état, sans dommages.
Le camping-car est assuré au titre de la [nom de l’assurance]. Le Locataire est responsable des dommages causés au véhicule et devra faire appel à son assurance personnelle en cas d’accident.
Le Locataire s’engage à restituer le camping-car à la date convenue, sous le même état que lors de la prise en charge, sauf usure normale.
En cas de litige, les parties s’engagent à tenter de résoudre le problème amiablement. À défaut, le tribunal compétent sera celui de [lieu].
[Nom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
Le Locataire a droit à un maximum de [nombre de kilomètres] kilomètres par jour. Des frais additionnels de [montant en euros] par kilomètre supplémentaire seront appliqués.
Le Locataire est responsable du nettoyage intérieur et extérieur du camping-car avant la restitution. Un montant de [montant en euros] sera retenu si le véhicule n’est pas rendu dans un état satisfaisant.
Le camping-car est un espace non-fumeur. Des frais de [montant en euros] seront appliqués si cette règle est enfreinte.
La remise des clés se fera à [adresse de remise]. Le Locataire devra se présenter avec une pièce d’identité valide.
