Modèle Contrat Étudiant Temps Partiel

Personnaliser mon contrat

Vous trouverez ci-après deux alternatives pour le Modèle de Contrat Étudiant Temps Partiel. Vous avez la possibilité de rédiger votre contrat directement en ligne ou de télécharger un modèle préétabli que vous pourrez personnaliser selon vos spécificités :


Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat Étudiant Temps Partiel. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat Étudiant Temps Partiel

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Tâches

4. Rémunération et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligation de l’Étudiant

7. Obligations de l’Employeur

8. Conditions de Résiliation

9. Confidentialité et Sécurité

10. Résolution des Conflits

11. Coordonnées de Contact


12. Déclarations et Signatures





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WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle Contrat Étudiant Temps Partiel. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et peuvent vous être très utiles pour la rédaction de votre propre contrat :


Modèle Contrat Étudiant Temps Partiel (1)
Employeur :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone de l’employeur]
[Adresse e-mail de l’employeur]
Employé :
[Nom et prénom de l’employé]
[Adresse de l’employé]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Travail à Temps Partiel


Entre les soussignés :
Employeur :
[Nom de l’employeur], représenté par [Nom du représentant], [Titre du représentant],
en tant que [type d’entreprise, par exemple : SARL, SAS, etc.].
Employé :
[Nom et prénom de l’employé], étudiant(e) inscrit(e) à [Nom de l’établissement d’enseignement supérieur].
Article 1 : Nature du contrat
Le présent contrat est un contrat de travail à temps partiel. L’employé(e) sera engagé(e) en tant que [poste occupé par l’employé(e)].
Article 2 : Durée du contrat
Le contrat est conclu pour une durée déterminée de [durée, par exemple : six mois], commençant le [date de début] et se terminant le [date de fin].
Article 3 : Horaires de travail
L’employé(e) travaillera [nombre d’heures] heures par semaine, selon le planning suivant : [détailler les jours et heures de travail].
Article 4 : Rémunération
L’employé(e) recevra une rémunération brute de [montant] euros par heure, payable à la fin de chaque mois.
Article 5 : Congés et Absences
L’employé(e) a droit à des congés payés conformément à la législation en vigueur. En cas d’absence, l’employé(e) devra en informer l’employeur dans les plus brefs délais.
Article 6 : Résiliation du contrat
Le contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties, sous réserve d’un préavis de [durée de préavis, par exemple : deux semaines].
Article 7 : Confidentialité
L’employé(e) s’engage à maintenir la confidentialité des informations relatives à l’entreprise et à ses activités.
Fait à [Ville], le [Date].
Signatures :
_____________________________
[Nom de l’employeur]
_____________________________
[Nom et prénom de l’employé]


Annexes :
  • Copie de la carte d’étudiant
  • Documents justificatifs d’identité
Modèle Contrat Étudiant Temps Partiel (2)
Employeur :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone de l’employeur]
[Adresse e-mail de l’employeur]
Employé :
[Nom et prénom de l’employé]
[Adresse de l’employé]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Travail à Temps Partiel – Renouvellement


Il est convenu ce qui suit :
Article 1 : Nature du contrat
Le présent contrat est un renouvellement du contrat initial conclu le [date du contrat initial], pour le poste de [poste occupé par l’employé(e)].
Article 2 : Durée du contrat
Le contrat est renouvelé pour une durée de [durée, par exemple : six mois], à compter du [date de début du renouvellement].
Article 3 : Conditions de travail
Les conditions de travail restent les mêmes que celles définies dans le contrat initial. L’employé(e) continuera à travailler pour [nombre d’heures] heures par semaine.
Article 4 : Rémunération
La rémunération demeure la même, soit [montant] euros par heure, payable à la fin de chaque mois.
Article 5 : Modifications
Toute modification devra être convenue par écrit entre les parties.
Article 6 : Résiliation
Les modalités de résiliation demeurent inchangées.
Fait à [Ville], le [Date].
Signatures :
_____________________________
[Nom de l’employeur]
_____________________________
[Nom et prénom de l’employé]


Annexes :
  • Copie du contrat initial
  • Évaluation de l’employé(e) sur la période précédente


Modèle Contrat Étudiant Temps Partiel