Modèle Contrat De Vente Mobil Home

Personnaliser mon contrat

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Contrat de Vente Mobil Home. Vous avez la possibilité de rédiger votre contrat directement en ligne ou de télécharger un modèle à personnaliser selon vos besoins :

Rédiger en ligne Ouvrir le Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Vente Mobil Home. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Vente Mobil Home

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description du Mobil Home

4. Prix de Vente et Modalités de Paiement

5. Livraison et Transfert de Propriété

6. Garanties et Assurances

7. Obligations des Parties

8. Droit de Rétractation

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle Contrat de Vente Mobil Home. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous être utiles pour rédiger votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat De Vente Mobil Home (1)
Vendeur :
[Nom du vendeur]
[Adresse du vendeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Acheteur :
[Nom et prénom de l’acheteur]
[Adresse de l’acheteur]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Vente Mobil Home


Entre les soussignés :
Vendeur : [Nom du vendeur], ci-après dénommé « le Vendeur ».
Acheteur : [Nom de l’acheteur], ci-après dénommé « l’Acheteur ».

Article 1 : Description du Mobil Home
Le vendeur vend à l’acheteur un mobil home décrit comme suit :
[Détails du mobil home : marque, modèle, année, dimensions, etc.]
Article 2 : Prix de vente
Le prix de vente convenu par les parties est de [montant en euros] €.
Article 3 : Modalités de paiement
L’acheteur s’engage à payer le prix de vente selon les modalités suivantes : [indiquer les modalités de paiement, par exemple, acompte, paiement en une fois, etc.].
Article 4 : Livraison
Le vendeur s’engage à livrer le mobil home à l’adresse de l’acheteur suivante : [adresse de livraison] dans un délai de [indiquer le délai de livraison] jours après réception du paiement.
Article 5 : Garanties et responsabilité
Le vendeur déclare que le mobil home est exempt de toute dette et que la vente ne contrevient à aucun droit de tiers. L’acheteur accepte le mobil home dans l’état où il se trouve, sous réserve de l’état des lieux.
Article 6 : Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, l’acheteur dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la date de signature du présent contrat.
Fait en double exemplaire, le [date].
Signature du Vendeur : _____________________
Signature de l’Acheteur : _____________________


Annexes :
  • Copie de la pièce d’identité du vendeur et de l’acheteur
  • Détails techniques et photos du mobil home
Modèle Contrat De Vente Mobil Home (2)
Vendeur :
[Nom du vendeur]
[Adresse du vendeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Acheteur :
[Nom et prénom de l’acheteur]
[Adresse de l’acheteur]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Vente Mobil Home – Suivi


Suite à notre précédent contrat en date du [date de la première vente], je vous confirme que toutes les conditions mentionnées ont été respectées.
Rappel des conditions :
1. Mobil home : [rappeler la description du mobil home].
2. Prix convenu : [prix] €.
3. Modalités de paiement : [rappeler modalités].
État des lieux :
Je vous informe que l’état du mobil home à la livraison était conforme à nos accords. Des photos ont été prises lors de la livraison pour servir de référence.
Questions ou préoccupations :
Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant le contrat ou le mobil home, n’hésitez pas à me contacter à tout moment. Je suis à votre entière disposition.
Merci de votre confiance, et en espérant une collaboration fructueuse à l’avenir.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du vendeur]


Annexes :
  • Copie du contrat initial signé
  • Photos du mobil home

Modèle Contrat De Vente Mobil Home