Modèle Contrat De Travail Gérant Sarl

Vous trouverez ci-après deux alternatives pour le Modèle de Contrat de Travail Gérant Sarl. Vous avez la possibilité de rédiger votre contrat en ligne ou de télécharger un exemple de document que vous pourrez adapter selon vos besoins :


Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Travail Gérant Sarl. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Travail Gérant Sarl

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Tâches

4. Rémunération et Avantages

5. Durée du Contrat


6. Obligations du Gérant

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Protection des Données

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures





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Vous trouverez ci-dessous deux exemples de Modèle Contrat De Travail Gérant Sarl. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous assister dans la rédaction de votre propre contrat :


Modèle Contrat De Travail Gérant Sarl (1)
Entre les soussignés :
La société :
[Nom de la société]
[Adresse de la société]
[Numéro de SIRET]
Représentée par :
[Nom et prénom du représentant]
[Fonction]
Et :
[Nom et prénom du gérant]
[Adresse du gérant]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Fait à [Ville], le [Date]
Objet : Contrat de Travail Gérant Sarl


Il est convenu ce qui suit :
Article 1 : Fonction
Le gérant est engagé en qualité de gérant de la société [Nom de la société]. Il exercera ses fonctions selon les termes établis dans les documents légaux et statutaires de la société.
Article 2 : Durée
Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter du [date de début].
Article 3 : Rémunération
Le gérant percevra une rémunération brute mensuelle de [montant] euros, payable le [date de paiement]. Cette rémunération pourra être révisée annuellement selon les performances de la société.
Article 4 : Missions et responsabilités
Le gérant est responsable de la gestion quotidienne de la société, de la prise de décisions stratégiques et de la représentation de celle-ci vis-à-vis des tiers. Il devra veiller au respect des réglementations en vigueur et à la bonne tenue des comptes de la société.
Article 5 : Clause de non-concurrence
Le gérant s’engage à ne pas exercer d’activité concurrente pendant une durée de [durée] après la cessation de ses fonctions, dans un rayon de [rayon géographique].
Article 6 : Résiliation
Ce contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties avec un préavis de [nombre de mois] mois. La résiliation devra être notifiée par écrit.
Article 7 : Litiges
En cas de litige, les parties conviennent d’essayer de résoudre amiablement la situation. À défaut, le tribunal compétent sera celui de [ville].
Fait en deux exemplaires, un pour chaque partie.
Cordialement,
[Signature du gérant]
[Signature du représentant de la société]


Annexes :
  • Copie des statuts de la société
  • Résumé des missions et responsabilités du gérant
Modèle Contrat De Travail Gérant Sarl (2)
Entre les soussignés :
La société :
[Nom de la société]
[Adresse de la société]
[Numéro de SIRET]
Représentée par :
[Nom et prénom du représentant]
[Fonction]
Et :
[Nom et prénom du gérant]
[Adresse du gérant]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Fait à [Ville], le [Date]
Objet : Contrat de Travail Gérant Sarl – Modifications


Il est convenu ce qui suit :
Article 1 : Modification des responsabilités
À compter du [date], le gérant assumera des responsabilités additionnelles en matière de [préciser les nouvelles responsabilités].
Article 2 : Ajustement de la rémunération
En raison des nouvelles responsabilités, la rémunération sera ajustée à [nouveau montant] euros par mois.
Article 3 : Formation et développement
La société s’engage à financer les formations nécessaires pour le développement professionnel du gérant, notamment en [préciser les formations].
Article 4 : Plan de objectifs
Des objectifs annuels seront définis d’un commun accord entre les parties, avec une évaluation des performances qui sera faite au [mois].
Article 5 : Accord de confidentialité
Le gérant s’engage à respecter la confidentialité des informations sensibles concernant la société et ses clients.
Fait en deux exemplaires, un pour chaque partie.
Cordialement,
[Signature du gérant]
[Signature du représentant de la société]


Annexes :
  • Plan de formation proposé
  • Documents justificatifs des responsabilités modulées


Modèle Contrat De Travail Gérant Sarl