Modèle Contrat De Travail Avec Modulation Du Temps De Travail

Voici deux solutions pour le Modèle de Contrat De Travail Avec Modulation Du Temps De Travail. Vous pouvez élaborer votre contrat en ligne ou télécharger un modèle prêt à l’emploi que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Travail avec Modulation du Temps de Travail. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat reflète clairement les conditions d’emploi entre les parties. Nous vous fournirons des exemples tout au long du processus.

Contrat de Travail avec Modulation du Temps de Travail

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Tâches

4. Temps de Travail et Modulation

5. Rémunération

6. Durée du Contrat

7. Obligations des Parties

8. Conditions de Résiliation

9. Confidentialité et Sécurité

10. Résolution des Conflits

11. Coordonnées de Contact


12. Déclarations et Signatures




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WORD

Vous trouverez ci-dessous deux modèles de Contrat de Travail avec Modulation du Temps de Travail. Ces exemples ont été réalisés à partir de sources fiables et peuvent vous aider à élaborer votre propre contrat :

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Modèle Contrat De Travail Avec Modulation Du Temps De Travail (1)
Employeur :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone de l’employeur]
Salarié :
[Nom et prénom du salarié]
[Adresse du salarié]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat De Travail Avec Modulation Du Temps De Travail


Entre les soussignés :
[Nom de l’employeur], en qualité de [Titre ou fonction] et régi par les lois en vigueur, ci-après dénommé « l’Employeur »,
et
[Nom du salarié], né(e) le [date de naissance] à [lieu de naissance], demeurant à l’adresse susmentionnée, ci-après dénommé « le Salarié ».

Il a été convenu ce qui suit :

Article 1 – Nature du Contrat :
Le présent contrat est un contrat à durée indéterminée (CDI) à temps partiel modulé.
Article 2 – Durée du Travail :
Les heures de travail seront modulées en fonction des besoins de l’entreprise et pourront varier de [nombre d’heures] à [nombre d’heures] par semaine, conformément aux dispositions légales.
Article 3 – Rémunération :
Le Salarié percevra une rémunération brute de [montant en euros] par mois, calculée sur la base de [nombre d’heures] heures de travail par semaine.
Article 4 – Horaires de Travail :
Les horaires de travail seront établis chaque mois selon un planning communiqué au Salarié au moins [nombre de jours] jours à l’avance.
Article 5 – Congés :
Le Salarié bénéficie des congés payés conformément à la législation en vigueur, soit [nombre de jours] jours ouvrables par an.
Article 6 – Obligations du Salarié :
Le Salarié s’engage à respecter les horaires prévus, à informer l’Employeur de toute absence, et à se conformer aux règles internes de l’entreprise.
Article 7 – Résiliation du Contrat :
Le présent contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties sous réserve de respecter un préavis de [durée du préavis] notifié par écrit.

Fait à [lieu], le [date].
En deux exemplaires.

Pour l’Employeur,
[Signature de l’employeur]
Pour le Salarié,
[Signature du salarié]
Modèle Contrat De Travail Avec Modulation Du Temps De Travail (2)
Employeur :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone de l’employeur]
Salarié :
[Nom et prénom du salarié]
[Adresse du salarié]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat De Travail – Modulation Du Temps De Travail (Suivi)


Entre les soussignés :
[Nom de l’employeur], en qualité de [Titre ou fonction], ci-après dénommé « l’Employeur »,
et
[Nom du salarié], ci-après dénommé « le Salarié ».

Suite aux échanges précédents, il a été convenu d’apporter des précisions concernant le contrat de travail avec modulation du temps de travail.

Article 1 – Révision de la Durée du Travail :
Il est convenu que la modulation des heures de travail devra être adaptée en fonction des périodes de forte ou faible activité de l’entreprise.
Article 2 – Modalités de Communication :
L’Employeur s’engage à communiquer toute modification des horaires au moins [nombre de jours] jours à l’avance.
Article 3 – Évaluation Annuelle :
Une évaluation annuelle sera organisée afin de discuter de l’adéquation entre les horaires de travail prévus et les besoins du Salarié.
Article 4 – Formation et Évolution :
Le Salarié pourra bénéficier de formations en fonction des évolutions de son poste liées à la modulation du travail.
En cas de désaccord sur les termes du contrat, nous convenons d’en discuter de manière constructive.
Fait à [lieu], le [date].

Pour l’Employeur,
[Signature de l’employeur]
Pour le Salarié,
[Signature du salarié]

Modèle Contrat De Travail Avec Modulation Du Temps De Travail