Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle Contrat De Location De Vacances Entre Particuliers. Vous pouvez concevoir votre contrat en ligne ou télécharger un modèle de document et le personnaliser selon vos besoins : Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat De Location De Vacances Entre Particuliers. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations. Contrat De Location De Vacances Entre Particuliers 1. Informations des Parties 2. Objet du Contrat 3. Description du Bien Loué 4. Tarif et Conditions de Paiement 5. Durée de la Location 6. Obligations des Parties 7. Conditions d’Annulation 8. Dépôt de Garantie 9. Assurance 10. Résolution des Conflits 11. Coordonnées de Contact 12. Déclarations et Signatures Voici deux modèles de Contrat De Location De Vacances Entre Particuliers. Ces exemples ont été conçus à partir de documents fiables et pourraient vous servir de référence pour rédiger votre propre contrat :
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[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom et prénom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Adresse de la propriété à louer]
Du [date de début] au [date de fin]
Montant du loyer : [Montant en euros]
Acompte : [Montant de l’acompte]
Le solde devra être réglé avant le [date limite de paiement].
Un dépôt de garantie de [Montant] est requis pour couvrir d’éventuels dommages. Ce montant sera remboursé dans un délai de [indiquez le délai] après la fin du séjour, sous réserve de l’état des lieux.
1. Fournir un logement en bon état et conforme à la description.
2. Assurer le bon fonctionnement des équipements et des services mentionnés.
1. Respecter les lieux et les voisins.
2. Ne pas sous-louer le bien sans l’accord écrit du propriétaire.
3. Effectuer le ménage à la fin du séjour ou payer un supplément.
En cas d’annulation de la part du locataire, l’acompte ne sera pas remboursé. Pour une annulation plus de [nombre de jours] jours avant la date d’arrivée, un remboursement partiel pourra être envisagé selon les circonstances.
En cas de différend, les parties s’engagent à trouver une solution amiable avant de recourir à la justice. Tout litige sera soumis à la juridiction de [indiquer la ville ou le tribunal compétent].
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom et prénom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Adresse de la propriété à louer]
Du [date de début] au [date de fin]
Montant du loyer : [Montant en euros]
Acompte : [Montant de l’acompte]
Le solde devra être réglé avant le [date limite de paiement].
Un dépôt de garantie de [Montant] est requis pour couvrir d’éventuels dommages. Ce montant sera remboursé dans un délai de [indiquez le délai] après la fin du séjour, sous réserve de l’état des lieux.
1. Fournir un logement en bon état et conforme à la description.
2. Assurer le bon fonctionnement des équipements et des services mentionnés.
1. Respecter les lieux et les voisins.
2. Ne pas sous-louer le bien sans l’accord écrit du propriétaire.
3. Effectuer le ménage à la fin du séjour ou payer un supplément.
En cas d’annulation de la part du locataire, l’acompte ne sera pas remboursé. Pour une annulation plus de [nombre de jours] jours avant la date d’arrivée, un remboursement partiel pourra être envisagé selon les circonstances.
En cas de différend, les parties s’engagent à trouver une solution amiable avant de recourir à la justice. Tout litige sera soumis à la juridiction de [indiquer la ville ou le tribunal compétent].
