Modèle Contrat Agence De Communication

Vous trouverez ci-dessous deux possibilités pour le Modèle de Contrat Agence De Communication. Vous pouvez élaborer votre contrat en ligne ou télécharger un exemple de document que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat Agence de Communication. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat Agence de Communication

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Services

4. Tarif et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Sécurité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle Contrat Agence De Communication. Ces modèles ont été conçus à partir de sources fiables et peuvent vous aider à rédiger votre propre contrat :

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Modèle Contrat Agence De Communication (1)
Entre les soussignés :
[Nom de l’Agence]
[Adresse de l’Agence]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du Client]
[Adresse du Client]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Prestation de Services de Communication


Il est convenu ce qui suit :
Article 1 : Objet du contrat
La présente convention a pour objet de définir les termes et conditions selon lesquels l’Agence s’engage à fournir des services de communication au Client.
Article 2 : Services fournis
L’Agence s’engage à fournir les services suivants :
1. Élaboration de stratégie de communication.
2. Création de contenu (articles, visuels, vidéos).
3. Gestion des réseaux sociaux.
4. Organisation d’événements.
Article 3 : Obligations des parties
L’Agence s’engage à respecter les délais convenus et à fournir des services de qualité. Le Client s’engage à fournir toutes les informations nécessaires à la bonne exécution des services.
Article 4 : Rémunération
Le Client versera à l’Agence la somme de [montant] € pour l’ensemble des services fournis, selon le calendrier suivant : [détails du paiement].
Article 5 : Durée du contrat
Le présent contrat est conclu pour une durée de [durée] à compter de la date de signature.
Article 6 : Résiliation
Chacune des parties peut résilier le contrat sous réserve d’un préavis de [nombre] jours, notifié par lettre recommandée.
Article 7 : Confidentialité
Les deux parties s’engagent à garder confidentielles toutes les informations obtenues dans le cadre de l’exécution de ce contrat.
Article 8 : Litiges
En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.
Fait à [lieu], le [date], en deux exemplaires.
Pour l’Agence :
[Nom et titre du représentant]
Pour le Client :
[Nom et titre du représentant]


Annexes :
  • Plan de communication détaillé
  • Calendrier des prestations
Modèle Contrat Agence De Communication (2)
Entre les soussignés :
[Nom de l’Agence]
[Adresse de l’Agence]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du Client]
[Adresse du Client]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Prestation de Services de Communication – Amendement


Suite au contrat signé le [date du contrat initial], les parties conviennent des modifications suivantes :
Article 1 : Modification des Services fournis
Les services suivants sont ajoutés/modifiés :
1. [Nouveau service ou modification]
2. [Détails des services modifiés].
Article 2 : Modification de la Rémunération
La rémunération pour les services modifiés sera de [nouveau montant] €.
Article 3 : Prise d’effet de l’amendement
Les modifications prendront effet à compter de la date de signature de cet amendement.
En foi de quoi, les parties ont signé le présent amendement.
Pour l’Agence :
[Nom et titre du représentant]
Pour le Client :
[Nom et titre du représentant]


Annexes :
  • Document présentant les services modifiés
  • Devis actualisé

Modèle Contrat Agence De Communication