Modèle Avenant Contrat De Travail Temps Partiel Invalidité

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle Avenant Contrat De Travail Temps Partiel Invalidité. Vous avez la possibilité de créer votre avenant en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle Avenant Contrat De Travail Temps Partiel Invalidité. Tous les champs doivent être remplis afin que l’avenant soit conforme à la législation en vigueur et exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Avenant au Contrat de Travail à Temps Partiel en Cas d’Invalidité

1. Informations des Parties



2. Objet de l’Avenant

3. Description des Conditions de Travail

4. Rémunération et Modalités de Paiement

5. Durée de l’Avenant

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation de l’Avenant

8. Confidentialité et Protection des Données

9. Résolution des Litiges

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Voici deux exemples d’Avenant au Contrat de Travail à Temps Partiel pour Invalidité. Ces modèles ont été élaborés à partir de sources fiables et pourraient vous être utiles pour la rédaction de votre propre avenant :

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Modèle Avenant Contrat De Travail Temps Partiel Invalidité (1)
Employeur :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Salarié :
[Nom et prénom du salarié]
[Adresse du salarié]
[Numéro de sécurité sociale]
[Ville], [Date]
Objet : Avenant au Contrat de Travail – Temps Partiel pour Invalidité


Cher(ère) [Nom du salarié],
Suite à notre entretien du [date de l’entretien], je vous écris afin de formaliser l’avenant à votre contrat de travail initial en raison de votre état de santé et conformément à vos droits liés à l’invalidité.
En tenant compte des recommandations médicales et des dispositions légales pertinentes, nous avons convenu des modifications suivantes à votre contrat de travail :
Modifications apportées :
  • Temps de travail : Votre temps de travail sera réduit à [préciser le nombre d’heures] heures par semaine.
  • Horaires de travail : Vous travaillerez les jours suivants : [indiquez les jours de travail].
  • Rémunération : Votre salaire sera ajusté proportionnellement à votre nouveau temps de travail, soit [indiquez le nouveau montant].
Droits et obligations :
Conformément au Code du travail et à la législation sur l’invalidité, vous avez le droit de bénéficier de [préciser les droits liés à l’invalidité, notamment le maintien de certaines prestations ou garanties]. Vous êtes également tenu de [indiquez les obligations du salarié, par exemple : informer l’employeur en cas de changements dans votre état de santé].
Durée de l’avenant :
Cet avenant est temporaire et sera réévalué à la date de [préciser la date de réévaluation].
Nous restons à votre disposition pour toute question ou clarification que vous pourriez avoir concernant cet avenant.
Je vous prie de bien vouloir signer et retourner cet avenant pour acceptation.
Cordialement,
[Votre nom]
[ votre poste]
[Nom de l’employeur]


Annexes :
  • Certificat médical
  • Copie de l’ancien contrat de travail
Modèle Avenant Contrat De Travail Temps Partiel Invalidité (2)
Employeur :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Salarié :
[Nom et prénom du salarié]
[Adresse du salarié]
[Numéro de sécurité sociale]
[Ville], [Date]
Objet : Avenant au Contrat de Travail – Suivi en Invalidité


Cher(ère) [Nom du salarié],
Suite à notre dernier échange concernant votre situation d’invalidité et les modalités de votre contrat de travail, je me permets de vous adresser ce document pour valider notre accord.
Résumé des Accords :
Nous convenons des éléments suivants :
Temps de travail :
Votre emploi sera adapté à [préciser le nombre d’heures] heures par semaine, comme convenu.
Conditions de travail :
Les conditions de travail resteront les mêmes, sous réserve d’ajustements éventuels selon vos besoins spécifiques.
Rémunération :
Votre nouveau salaire sera de [préciser le montant ajusté] en rapport avec votre temps de travail réduit.
Provisions sur la santé :
Vous serez en droit de bénéficier de [préciser les mesures de soutien, comme des aménagements spécifiques, des pauses, etc.].
Validité et révision :
Cet avenant est valable jusqu’au [date de fin de validité] et pourra être révisé à la lumière de l’évolution de votre état de santé.
N’hésitez pas à revenir vers moi pour toute question ou besoin d’assistance.
Je vous remercie de bien vouloir signer cet avenant pour confirmer votre accord.
Cordialement,
[Votre nom]
[Votre poste]
[Nom de l’employeur]


Annexes :
  • Document médical
  • Copie de l’analyse de poste actuelle

Modèle Avenant Contrat De Travail Temps Partiel Invalidité