Modèle De Contrat De Prêt Entre Particuliers

Personnaliser mon contrat

Vous trouverez ci-dessous deux choix pour le Modèle de Contrat De Prêt Entre Particuliers. Vous avez la possibilité de générer votre contrat en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Prêt Entre Particuliers. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Prêt Entre Particuliers

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Montant du Prêt

4. Taux d’Intérêt et Conditions de Remboursement

5. Durée du Prêt

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle De Contrat De Prêt Entre Particuliers. Ces modèles ont été créés en utilisant des sources fiables et peuvent vous être précieux pour rédiger votre propre contrat :

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Modèle De Contrat De Prêt Entre Particuliers (1)
Prêt entre :
[Nom du prêteur]
[Adresse du prêteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Emprunteur :
[Nom de l’emprunteur]
[Adresse de l’emprunteur]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Prêt Entre Particuliers


Entre les soussignés :
[Nom du prêteur], ci-après dénommé « Le Prêteur »,
D’une part,
[Nom de l’emprunteur], ci-après dénommé « L’Emprunteur »,
D’autre part,

Il a été convenu ce qui suit :
Article 1 : Montant du prêt
Le Prêteur consent à prêter à L’Emprunteur la somme de [Montant en chiffres] ([Montant en lettres] euros).
Article 2 : Durée du prêt
La durée du prêt est fixée à [Nombre de mois ou d’années] à compter de la date de signature du présent contrat.
Article 3 : Taux d’intérêt
Le prêt sera soumis à un taux d’intérêt de [Taux]% par an, calculé sur le montant total du prêt.
Article 4 : Modalités de remboursement
L’Emprunteur s’engage à rembourser le montant du prêt selon le calendrier suivant : [Décrire les modalités de remboursement : mensualités, date de paiement, etc.].
Article 5 : Garanties
L’Emprunteur fournira les garanties suivantes : [Détailler les garanties, le cas échéant].
Article 6 : Récupération et défaut de paiement
En cas de défaut de paiement, Le Prêteur se réserve le droit de récupérer la totalité du montant dû, y compris les intérêts, par voie judiciaire.

Fait en deux exemplaires, chacun étant considéré comme original.
Le Prêteur,
[Signature du prêteur]
L’Emprunteur,
[Signature de l’emprunteur]


Annexes :
  • Copie de l’identité du prêteur
  • Copie de l’identité de l’emprunteur
  • Justificatifs de revenus (facultatif)
Modèle De Contrat De Prêt Entre Particuliers (2)
Prêt entre :
[Nom du prêteur]
[Adresse du prêteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Emprunteur :
[Nom de l’emprunteur]
[Adresse de l’emprunteur]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Prêt Entre Particuliers – Avenant


Il est convenu d’apporter des modifications au contrat initial signé le [Date du contrat original].
Article 1 : Modification du montant du prêt
Le montant du prêt est modifié à la somme de [Nouveau Montant en chiffres] ([Nouveau Montant en lettres] euros).
Article 2 : Modification des modalités de remboursement
Les modalités de remboursement sont maintenant établies comme suit : [Décrire les nouvelles modalités de remboursement].
Article 3 : Confirmation des autres termes
Tous les autres termes et conditions énoncés dans le contrat initial demeurent inchangés.

Fait en deux exemplaires, chacun étant considéré comme original.
Le Prêteur,
[Signature du prêteur]
L’Emprunteur,
[Signature de l’emprunteur]


Annexes :
  • Copie du contrat initial
  • Document d’identité des parties

Modèle De Contrat De Prêt Entre Particuliers