Modèle Contrat De Vente Chaton Loof

Vous trouverez ci-après deux possibilités pour le Modèle Contrat De Vente Chaton Loof. Vous pouvez élaborer votre contrat en ligne ou télécharger un modèle de document afin de l’adapter selon vos besoins :

Élaborer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Vente Chaton Loof. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre le vendeur et l’acheteur. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Vente Chaton Loof

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description du Chaton

4. Prix de Vente et Conditions de Paiement

5. Date de Livraison

6. Obligations du Vendeur

7. Obligations de l’Acheteur

8. Conditions de Retour

9. Confidentialité

10. Résolution des Conflits

11. Coordonnées de Contact


12. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle Contrat De Vente Chaton Loof. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et peuvent vous aider dans la rédaction de votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat De Vente Chaton Loof
Vendeur :
[Nom du vendeur]
[Adresse du vendeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Acheteur :
[Nom et prénom de l’acheteur]
[Adresse de l’acheteur]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Vente d’un Chaton LOF


Entre les soussignés :
1. Vendeur :
[Nom du vendeur], propriétaire du chaton, ci-après dénommé « le Vendeur ».
2. Acheteur :
[Nom de l’acheteur], ci-après dénommé « l’Acheteur ».

Article 1 : Description du Chaton
Espèce : Chat
Race : [Race du chaton]
Sexe : [Mâle/Femelle]
Couleur : [Couleur du chaton]
Numéro de puce : [Numéro de la puce]
Date de naissance : [Date de naissance du chaton]
Certificat de conformité : Oui / Non (si applicable)

Article 2 : Prix de vente
Le prix de vente convenu pour le chaton est de [Montant en euros]. L’Acheteur s’engage à payer cette somme au Vendeur lors de la signature de ce contrat.

Article 3 : Modalités de paiement
Le paiement sera effectué par [espèces, chèque, virement bancaire, etc.]. En cas de paiement par chèque, le chaton ne sera remis à l’Acheteur qu’après encaissement du chèque.

Article 4 : Livraison
La remise du chaton aura lieu le [Date de remise] à l’adresse suivante : [Adresse de remise]. Le Vendeur s’engage à fournir tous les documents nécessaires, y compris le certificat vétérinaire et le certificat de naissance.

Article 5 : Garanties
Le Vendeur garantit que le chaton est en bonne santé au moment de la vente, qu’il a été correctement vacciné et que les vermifuges ont été administrés. L’Acheteur dispose d’un délai de [indiquer le nombre de jours, généralement 5 à 10 jours] pour faire vérifier la santé du chaton par un vétérinaire.

Article 6 : Clause de non-responsabilité
Après la livraison, le Vendeur ne pourra être tenu responsable en cas de maladies ou d’accidents survenant au chaton.

Article 7 : Droit applicable
Ce contrat est régi par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de [Ville].

Signatures :
Fait à [Ville], le [Date].
Le Vendeur : _______________________
[Nom du vendeur]
L’Acheteur : _______________________
[Nom de l’acheteur]

Annexes :
  • Certificat de santé du vétérinaire
  • Documents d’identification du chaton

Modèle Contrat De Vente Chaton Loof