Modèle Contrat De Travail Avec Voiture De Fonction

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle Contrat De Travail Avec Voiture De Fonction. Vous avez la possibilité de rédiger votre contrat en ligne ou de télécharger un exemple de document afin de l’ajuster à vos besoins spécifiques :

Rédiger en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Travail avec Voiture de Fonction. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat reflète clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Travail avec Voiture de Fonction

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Fonctions

4. Conditions de Travail

5. Rémunération

6. Attribution de la Voiture de Fonction



7. Durée du Contrat

8. Obligations des Parties

9. Conditions de Résiliation

10. Confidentialité

11. Résolution des Conflits

12. Coordonnées de Contact


13. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Vous trouverez ci-dessous deux exemples de Modèles de Contrat de Travail avec Voiture de Fonction. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et pourraient vous être utiles pour rédiger votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat De Travail Avec Voiture De Fonction (1)
Employeur :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone de l’employeur]
[Adresse e-mail de l’employeur]
Employé :
[Nom et prénom de l’employé]
[Adresse de l’employé]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Travail avec Voiture de Fonction


Cher(ère) [Nom de l’employé],
Nous sommes heureux de vous informer que vous avez été sélectionné(e) pour occuper le poste de [Titre du poste] au sein de notre entreprise, [Nom de l’entreprise]. Ce contrat de travail inclut également une voiture de fonction, dont les modalités d’utilisation sont détaillées ci-dessous.
Détails du Contrat :
1. Poste : [Titre du poste]
2. Durée : [Type de contrat : CDI, CDD, etc.], à compter du [date de début].
3. Salaire : [Montant du salaire] brut mensuel.
4. Conditions d’utilisation de la voiture de fonction :
  • Type de véhicule : [Marque et modèle]
  • Utilisation : [Destinée à des fins professionnelles, personnelles, limites d’usage, etc.]
  • Entretien : [Responsabilité de l’entretien, coûts à la charge de l’employé ou de l’employeur, etc.]
  • Assurance : [Détails concernant l’assurance du véhicule]
  • Restitution : [Conditions de restitution à la fin du contrat]
5. Droits et obligations :
  • L’employé s’engage à respecter les règles de conduite et d’entretien applicables au véhicule.
  • Des sanctions pourront être appliquées en cas de non-respect des termes énoncés ci-dessus.
Clause de confidentialité :
L’employé s’engage à respecter la confidentialité des informations liées à son emploi et à l’utilisation des biens de l’entreprise, y compris le véhicule.
Résiliation :
Ce contrat peut être résilié selon les conditions prévues par la législation en vigueur ainsi que par les politiques internes de l’entreprise.
En signant ce document, vous reconnaissez avoir lu et compris les termes du contrat de travail ainsi que les conditions liées à l’utilisation de la voiture de fonction.
Veuillez agréer, cher(ère) [Nom de l’employé], l’expression de nos salutations distinguées.
Cordialement,
[Nom et prénom de l’employeur]
[Poste de l’employeur]


Annexes :
  • Copie de la carte grise du véhicule
  • Police d’assurance du véhicule
Modèle Contrat De Travail Avec Voiture De Fonction (2)
Employeur :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone de l’employeur]
[Adresse e-mail de l’employeur]
Employé :
[Nom et prénom de l’employé]
[Adresse de l’employé]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Travail avec Voiture de Fonction – Confirmation


Cher(ère) [Nom de l’employé],
Suite à notre entretien du [date de l’entretien] et à votre acceptation des conditions d’emploi, nous vous prions de bien vouloir confirmer votre engagement à travers la signature de ce contrat de travail.
Rappel des Conditions :
Ce contrat est soumis aux conditions énoncées dans le premier document, y compris les modalités d’utilisation de la voiture de fonction.
Confirmation d’acceptation :
Nous apprécions votre confiance et sommes ravis de vous accueillir dans notre équipe. Merci de nous faire parvenir une copie signée de ce contrat à votre convenance.
Cordialement,
[Nom et prénom de l’employeur]
[Poste de l’employeur]


Annexes :
  • Copie de la première décision d’embauche
  • Documents relatifs à la voiture de fonction

Modèle Contrat De Travail Avec Voiture De Fonction