Voici deux alternatives pour le Modèle Contrat De Prêt Entre Particulier Et Entreprise. Vous avez la possibilité de rédiger votre contrat en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins : Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Prêt Entre Particulier et Entreprise. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations. Contrat de Prêt Entre Particulier et Entreprise 1. Informations des Parties 2. Objet du Contrat 3. Montant du Prêt 4. Conditions de Remboursement 5. Garanties et Obligations 6. Conditions de Résiliation 7. Confidentialité 8. Résolution des Conflits 9. Coordonnées de Contact 10. Déclarations et Signatures Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle de Contrat de Prêt Entre Particulier et Entreprise. Ces modèles ont été créés à partir de documents fiables et pourraient vous aider à rédiger votre propre contrat :
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[Nom du prêteur]
[Adresse du prêteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom et prénom de l’emprunteur]
[Adresse de l’emprunteur]
Les parties conviennent par les présentes de la mise à disposition d’un prêt sous les conditions suivantes :
Le montant du prêt est fixé à [Montant].
La durée du prêt est de [Durée] mois, commençant à compter de la date de signature du présent contrat.
Le taux d’intérêt appliqué au prêt est de [Taux d’intérêt] % par an.
Le remboursement se fera par mensualités de [Montant de l’échéance] à compter du [Date de premier paiement].
Pour garantir le remboursement du prêt, l’Emprunteur s’engage à fournir les garanties suivantes : [Préciser les garanties].
Le présent contrat est régi par les lois de [Préciser le pays].
En cas de non-paiement d’une échéance, le Prêteur se réserve le droit de résilier le contrat et d’exiger le remboursement immédiat du montant restant dû.
[Signature du Prêteur]
[Nom du prêteur]
[Signature de l’Emprunteur]
[Nom de l’emprunteur]
[Nom du prêteur]
[Adresse du prêteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom et prénom de l’emprunteur]
[Adresse de l’emprunteur]
Ce contrat vise à formaliser un prêt de [Montant] entre les parties, suite à des discussions antérieures.
Le montant du prêt est fixé à [Montant].
Le remboursement s’effectuera via des mensualités de [Montant de l’échéance].
Il est recommandé à l’Emprunteur de s’assurer qu’il peut respecter les modalités de remboursement avant de signer le contrat.
Ce contrat est soumis à la législation de [Préciser le pays].
L’Emprunteur reconnaît avoir lu et compris tous les termes du présent contrat avant de le signer.
[Signature du Prêteur]
[Nom du prêteur]
[Signature de l’Emprunteur]
[Nom de l’emprunteur]
